Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Approbation du compte de gestion 2014 du budget annexe de la zone d'activites d'eurolacq 22015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_157CC2015
Prise en charge des frais de deplacement de 2 candidats dans le cadre d'un jury de recrutement2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_156CC2015
Mise a disposition d'un agent pour la commune de sault-de-navailles2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_155CC2015
Indemnite fonctions itinerantes pour les agents de l'ecole de musique2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_154CC2015
Modification du tableau des effectifs 20152015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_153CC2015
Plan de formation 20152015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_152CC2015
Maison de la sante a artix : approbation d'une convention transactionnelle avec la societe pau sols souples2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_151CC2015
Attribution d'un complement de fonds de concours a la commune d'os marsillon pour la renovation et l'extension de l'annexe mairie et de la mairie2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_150CC2015
Attribution d'un fonds de concours a la commune de mont pour la renovation et l'extension de la salle des fetes2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_149CC2015
Attribution d'un fonds de concours a la commune de labastide-monrejeau pour la construction d'un batiment periscolaire2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_148CC2015
Attribution d'un fonds de concours a la commune d'hagetaubin pour la renovation de la maison pour tous2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_147CC2015
Attribution d'un fonds de concours a la commune de castetner pour l'amenagement et la mise en conformite de la salle des fetes2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_146CC2015
Fonds de perequation des ressources intercommunales et communales 2015 : modalites de prise en charge2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_145CC2015
Relais assistants maternels - validation du reglement de fonctionnement2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_144CC2015
Creches intercommunales de la communaute de communes de lacq-orthez - validation des reglements de fonctionnement2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_143CC2015
Plan d'organisation de la surveillance et de secours (poss) de la plage de la base de loisirs d'orthez-biron - modification2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_142CC2015
Licence entrepreneur de spectacles vivants2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_141CC2015
Restitution de la competence ecole de musique a compter du 31 decembre 20152015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_140CC2015
Application des grilles tarifaires et du bareme des bourses a l'ecole de musique d'orthez2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_139CC2015
Subvention pour la participation au 17ème congres et festival sax'open de l'ecole de musique les musicales2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_138CC2015
Attribution d'une subvention au centre d'art image / imatge2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_137CC2015
Soutien aux associations pour des manifestations sportives et culturelles : attribution des subventions au titre de l'annee 20152015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_136CC2015
Dotation generale de decentralisation (dgd) urbanisme : restitution a la communaute des montants verses par l'etat aux communes2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_135CC2015
Recherche de financements pour l'animation du programme leader2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_134CC2015
Uppa : attribution d'une subvention a l'association pour le developpement de l'enseignement et des recherches aupres des universites, des centres de recherches et des entreprises d'aquitaine (adera)2015-06-292015-07-02Téléchargez PDFCCCCLO_2015_133CC2015
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