Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Avis de la communaute de communes de lacq orthez sur le projet de schema departemental de cooperation intercommunale2015-11-162015-11-20Téléchargez PDFCCCCLO_2015_271CC2015
Debat sur les orientations budgetaires 20162015-11-162015-11-18Téléchargez PDFCCCCLO_2015_270CC2015
Proces verbal du conseil du 12/10/152015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_259CC2015
Decision modificative n°2 au budget principal 20152015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_258CC2015
Decision modificative n°1 au budget annexe n'haux2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_257CC2015
Base de loisirs d'orthez-biron : proposition de remise gracieuse des loyers de 2013 de m. brunet2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_256CC2015
Admission en non valeurs de produits irrecouvrables et creances eteintes2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_255CC2015
Attribution d'un fonds de concours a la commune de viellenave-d'arthez pour la construction de quatre logements communaux2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_254CC2015
Attribution d'un fonds de concours a la commune d'urdes pour l'amenagement de trois logements2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_253CC2015
Attribution d'un fonds de concours a la commune de maslacq pour la construction d'une nouvelle salle de restaurant scolaire2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_252CC2015
Attribution d'un fonds de concours a la commune de lagor pour les travaux de rehabilitation de la salle polyvalente2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_251CC2015
Reversement de fiscalite a la communaute de communes de salies de bearn : convention entre la cclo et la communaute de communes de salies de bearn2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_250CC2015
Revisions des attributions de compensation pour 2015 et 20162015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_249CC2015
Motion de soutien a l'action de l'amf pour demander a l'etat d'etaler la baisse des dotations2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_248CC2015
Modification de la composition des differentes commissions de la communaute de communes de lacq-orthez2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_247CC2015
Signature d'un contrat territorial unique avec la region aquitaine2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_246CC2015
Convention de mise a disposition d'un local communal cyber-base entre la commune d'orthez et la communaute de communes de lacq-orthez2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_245CC2015
Convention d'objectifs d'adhesion au schema departemental de developpement des enseignements artistiques de l'ecole de musique associative intercommunale d'arthez de bearn2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_244CC2015
Convention d'objectifs d'adhesion au schema departemental de developpement des enseignements artistiques de l'ecole de musique "les musicales" d'orthez2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_243CC2015
Centre culturel : autorisation a signer une convention dans le cadre des investissements d'avenir avec le ccsti lacq odyssee2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_242CC2015
Centre culturel : convention d'occupation du domaine public au benefice du ccsti lacq odyssee2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_241CC2015
Plie du bassin de lacq : octroi d'une subvention complementaire pour le financement du poste de l'animateur "clause d'insertion sociale"2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_240CC2015
Soutien aux associations pour des manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux : attribution de subvention au titre de l'annee 20152015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_239CC2015
Deliberation autorisant la collectivite a demander la validation de l'agenda d'accessibilite programmee aupres des services de l'etat2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_238CC2015
Construction de la maison de la petite enfance a orthez : creche "les canaillous" et relais assistants maternels2015-10-122015-10-15Téléchargez PDFCCCCLO_2015_237CC2015
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