Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Projet de creation d'un crematorium - creatoin de la commission consultative des services publics locaux et designation des membres2016-03-212016-03-24Téléchargez PDFCCCCLO_2016_055CC2016
Avenant a la convention cadre du projet de renouvellement urbain du quartier coueyto a mourenx signe avec le conseil regional2016-03-212016-03-24Téléchargez PDFCCCCLO_2016_054CC2016
Projet de programme local de l'habitat : prise en compte des avis des communes sur le projet plh2016-03-212016-03-24Téléchargez PDFCCCCLO_2016_053CC2016
Uppa : attribution d'une subvention a l'association pour le developpement de l'enseignement et des recherches aupres des universites des centres de recherches et des entreprises d'aquitaine2016-03-212016-03-24Téléchargez PDFCCCCLO_2016_052CC2016
Conventions d'objectifs entre la communaute de commune de lacq-orthez et les associations "lo solan" et "cool couche"2016-03-212016-03-24Téléchargez PDFCCCCLO_2016_051CC2016
Soutien aux associations pour des manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux : attribution de subventions au titre de l'annee 20162016-03-212016-03-24Téléchargez PDFCCCCLO_2016_050CC2016
Octroi de subventions et participations financieres a des associations et organismes divers2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_049CC2016
Information sur les marches publics : liste des marches conclus au cours de l'annee 20152016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_048CC2016
Adhesion a un groupement de commandes pour l'achat du gaz naturel2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_047CC2016
Constitution d'un groupement de commandes entre la communaute de communes de lacq-orthez et les communes membres2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_046CC2016
Convention avec la chambre d'agriculture pour l'organisation des marches de producteurs de pays -saison 20162016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_045CC2016
Aides publiques au tourisme : soutien pour l'obtention du label "cuisinerie gourmande" aux restaurateurs candidats2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_044CC2016
Taxe de sejour sur le territoire de l'ex communaute de communes de lacq : revalorisation des tarifs2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_043CC2016
Exercice harmonise de la competence tourisme et principe du retrait de la communaute de communes de lacq-orthez du syndicat mixte du bearn des gaves2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_042CC2016
Bilan de la politique fonciere 20152016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_041CC2016
Location puis vente d'un terrain a arthez-de-bearn zone de la geüle2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_040CC2016
Demande d'autorisation prealable de division pour la vente d'une emprise de la parcelle ae 745 a artix a la societe pr indoor2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_039CC2016
Acquisition de la friche saica situee sur la commune d'orthez2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_038CC2016
Refinancement d'un emprunt - autorisation donnee au president pour signer une convention avec l'etat et un protocole transactionnel avec la caisse francaise de financement local et la sfil2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_331CC2015
Decision modificative n°3 au budget principal2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_330CC2015
Decision modificative n°2 au budget annexe dechets 20152015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_329CC2015
Tableau des effectifs 20162015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_328CC2015
Autorisation de conclure une convention avec l'esat st pee d'oloron2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_327CC2015
Signature d'une convention de mise a disposition d'un bien immobilier a la commune d'orthez2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_326CC2015
Soutien aux associations pour des manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux : attribution de subventions au titre de l'annee 20152015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_325CC2015
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