Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Site clés en main : étude sur la gouvernance des plateformes industrielles2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_314CC11.4 Autres types de contrats99_DE20252025-11-24
Constitution d’une provision pour risques au budget principal 20252025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_313CC17.1 Decisions budgetaires99_DE20252025-11-24
Décision modificative n° 2 au budget principal 20252025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_312CC17.1 Decisions budgetaires99_DE20252025-11-24
Attribution d’un fonds de concours à la commune d'Abidos2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_311CC17.8 Fonds de concours99_DE20252025-11-24
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Doazon2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_310CC17.8 Fonds de concours99_DE20252025-11-24
Attribution d’un fonds de concours à la commune d'Arnos2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_309CC17.8 Fonds de concours99_DE20252025-11-24
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide-Monréjeau2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_308CC17.8 Fonds de concours99_DE20252025-11-24
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Casteide-Candau2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_307CC17.8 Fonds de concours99_DE20252025-11-24
Rapport social unique et rapport égalité femmes-hommes 20242025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_306CC14.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.99_DE20252025-11-24
Évolution du tableau des effectifs2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_305CC14.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.99_DE20252025-11-24
Adhésion au contrat-groupe statutaire 2026-20302025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_304CC11.4 Autres types de contrats99_DE20252025-11-24
Soutien financier à des associations pour l'organisation des manifestations sportives et culturelles et/ou la location d'un chapiteau : attribution d'une aide au titre de l'année 20252025-11-172025-11-25Téléchargez PDFCC_2025_303BCC17.5.2 Subventions attribuées aux associations99_DE20252025-11-25
Biodiversité : convention d’application avec le conservatoire des espaces naturels Nouvelle-Aquitaine  2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_302CC18.8 Environnement99_DE20252025-11-24
Animations scolaires biodiversité : convention avec le Centre Permanent d’initiatives pour l’environnement (CPIE)2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_301CC17.5.1 Subventions attribuées aux collectivités99_DE20252025-11-24
Soutien à la SCIC C Mon Sorelh : versement d’une subvention2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_300CC17.5 Subventions99_DE20252025-11-24
Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF (prorogation 2026)2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_299CC19.1 Autres domaines de competences des communes99_DE20252025-11-24
HABITAT: soutien au projet de réalisation de 6 logements locatifs à loyers modères par l’Office 64 de l’habitat à BAIGTS-DE-BÉARN2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_298CC18.5 Politique de la ville-habitat-logement99_DE20252025-11-24
HABITAT: soutien au projet de réalisation de 25 logements locatifs à loyers modères par Domofrance à PUYOÔ2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_297CC18.5 Politique de la ville-habitat-logement99_DE20252025-11-24
HABITAT : soutien au projet de réalisation de 29 logements locatifs à loyers modères par Domofrance à ORTHEZ2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_296CC18.5 Politique de la ville-habitat-logement99_DE20252025-11-24
Demande de subvention auprès du Département des Pyrénées-Atlantiques pour les aides au domaine de la voirie – année 20262025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_295CC18.4 Amenagement du territoire99_DE20252025-11-24
Travaux de la RD 817 à LACQ : mise en place d’un accompagnement et d’une commission d’indemnisation des commerçants2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_294CC17.4.3 Autres99_DE20252025-11-24
Avis de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de la rue des Jacobins à Orthez – n° 2 - PHOTO'VIT2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_293CC17.4.3 Autres99_DE20252025-11-24
Avis de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de la rue des Jacobins à Orthez – n° 2 _ UN OUI VERS L'INFINI2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_292CC17.4.3 Autres99_DE20252025-11-24
Avis de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de la rue des Jacobins à Orthez – n° 2 - LA MAISON DE L'HORLOGE2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_291CC17.4.3 Autres99_DE20252025-11-24
Avis de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de la rue des Jacobins à Orthez – n° 2 _ C&E2025-11-172025-11-24Téléchargez PDFCC_2025_290CC17.4.3 Autres99_DE20252025-11-24
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