Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Exercice harmonise de la competence tourisme et principe du retrait de la communaute de communes de lacq-orthez du syndicat mixte du bearn des gaves2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_042CC2016
Bilan de la politique fonciere 20152016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_041CC2016
Location puis vente d'un terrain a arthez-de-bearn zone de la geüle2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_040CC2016
Demande d'autorisation prealable de division pour la vente d'une emprise de la parcelle ae 745 a artix a la societe pr indoor2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_039CC2016
Acquisition de la friche saica situee sur la commune d'orthez2016-03-142016-03-23Téléchargez PDFCCCCLO_2016_038CC2016
Refinancement d'un emprunt - autorisation donnee au president pour signer une convention avec l'etat et un protocole transactionnel avec la caisse francaise de financement local et la sfil2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_331CC2015
Decision modificative n°3 au budget principal2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_330CC2015
Decision modificative n°2 au budget annexe dechets 20152015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_329CC2015
Tableau des effectifs 20162015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_328CC2015
Autorisation de conclure une convention avec l'esat st pee d'oloron2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_327CC2015
Signature d'une convention de mise a disposition d'un bien immobilier a la commune d'orthez2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_326CC2015
Soutien aux associations pour des manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux : attribution de subventions au titre de l'annee 20152015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_325CC2015
Conventions de mise a disposition des biens immobiliers des maisons de l'enfance de monein, de mourenx et d'artix2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_324CC2015
Contrats enfance et jeunesse : avenant signe avec la caf bearn et soule2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_323CC2015
Contrats territoriaux de lacq et d'orthez : signature des avenants2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_322CC2015
Système d'appels en masse pour l'alerte de la population : convention de partenariat avec les industriels du bassin de lacq2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_321CC2015
Lancement du plan climat air energie du territoire2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_320CC2015
Charte de fonctionnement du pole lecture : avenant relatif a la mise en place de la carte unique et gratuite d'acces aux bibliotheques du reseau2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_319CC2015
Centre culturel le mix : approbation de la division en volumes du batiment entre la communaute de communes de lacq-orthez et la commune de mourenx2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_318CC2015
Centre culturel le mix : convention de gestion entre la communaute de communes de lacq-orthez et la commune de mourenx2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_317CC2015
Centre culturel le mix : approbation du reglement interieur2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_316CC2015
Amenagement numerique : programme plutiannuel d'investissement et demande de subvention2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_315CC2015
Amenagement urbains d'orthez - phase 1 : vote d'une autorisation de programme et des credits de paiement (ac/cp)2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_314CC2015
Competence voirie : definition de l'interet communautaire2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_313CC2015
Demande d'attribution d'une aide pour la rehabilitation de trois logements communaux conventionnes a urdes2015-12-142015-12-16Téléchargez PDFCCCCLO_2015_312CC2015
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