Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Attribution d'un fonds de concours a la commune de lucq de bearn pour la renovation du groupe scolaire2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_067CC2017
Attribution d'un fonds de concours a la commune de d'urdes pour des travaux portant sur le patrimoine2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_066CC2017
Attribution d'un fonds de concours a la commune de mesplede pour la creation de tribunes et des travaux d'accessibilite pour la salle des sports2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_065CC2017
Attribution d'un fonds de concours a la commune de labastide-cezeracq pour l'amenagement et l'extension du groupe scolaire2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_064CC2017
Attribution d'un fonds de concours a la commune de castetis pour des travaux d'accessibilite au grupe scolaire et a la mairie2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_063CC2017
Attribution d'un fonds de concours a la commune de bellocq pour l'amenagement et le regroupement du groupe scolaire2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_062CC2017
Rapport n°32 : modification du tableau des effectifs 20172017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_061CC2017
Prolongation du programme pluriannel d'acces a l'emploi titulaire2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_060CC2017
Definition des postes dits "a risque" au sein de la collective2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_059CC2017
Octroi de subventions et de participation financieres a des associations et organismes divers2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_058CC2017
Information sur les marches publics - liste des marches conclus au cours de l'annee 20162017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_057CC2017
Mise en souterrain des reseaux a ozenx-montestrucq, puyoo, bellocq, biron, lacq-audejos, balasun et sault de navailles : approbation de l'operation2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_056CC2017
Reliquat du dernier trimestre 2016 pour la participation de la communaute de communes de lacq orthez au cout d'installation d4un service de teleassistance pour les personnes agees2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_055CC2017
Uppa : attribution d'une subvention a l'association pour le developpement de l'enseignement et des recherches auprus des universites, des centres de recherches et des entreprises d'aquitaine (adera)2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_054CC2017
Convention avec le syndicat mixte du bassin du gave de pau (smbgp) pour le financement d'une etude : approbation et autorisation de signature2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_053CC2017
Adhesion a un groupement de commande pour "l'achat d'energies, de travaux/fournitures/services en matiere d'efficacite et d'exploitation energetique"2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_052CC2017
Designation de representants a la commission departementale de consultation de l'energie sdepa-epci2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_051CC2017
Transport a la demande (tad) : convention de delegation de competence du conseil regionalnouvelle aquitaine pour le service de transport a la demande de la cclo2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_050CC2017
Participation financiere a l'etude de modernisation de la ligne lfv dax-orthez-pau2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_049CC2017
Autoroute a64/demi-diffuseur de la virginie : proposition par l'etat d'un protocole de financement2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_048CC2017
Peinture de facade batiment duclos a artix : depot d'une autorisation d'urbanisme2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_047CC2017
Reamenagement du batiment de l'association ciel : depot de toute autorisation d'urbanisme2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_046CC2017
Operation exemplaire : proposition de lancement d'un dispositf experimental pour l'acquisition, la rehabilitation et la vente ou la location de biens d'habitation2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_045CC2017
Financement de la mise en œuvre du programme europeen leader pour l'annee 2017 - modification2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_044CC2017
Partenariat entre le pays lobg et le crpf : programme d'actions pour une gestion durable de la foret privee et une meilleure valorisation de la ressource bois (2017-2018)2017-03-202017-03-28Téléchargez PDFCCCCLO_2017_043CC2017
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