Délibérations de la CCLO



Du au
Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Parbayse2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_327CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Noguères2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_326CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune d'Hagetaubin2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_325CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_324CC11.4 Autres types de contrats99_DE2024
Evolution de la prise en charge des frais de mission2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_323CC15.2.3 Autres99_DE2024
Présentation du rapport social unique 2023 et rapport égalité femmes-hommes 20242024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_322CC14.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.99_DE2024
Evolution du tableau des effectifs2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_321CC14.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.99_DE2024
Approbation du nouveau règlement d’attribution : soutien aux associations de la communauté de communes pour la réalisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_320CC15.2.3 Autres99_DE2024
Soutien financier à des associations pour l'organisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location d'un chapiteau : attribution d'aides au titre de 20242024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_319CC17.5.2 Subventions attribuées aux associations99_DE2024
Subvention à l'association des Maires de Pyrénées-Atlantiques à destination des communes de la vallée d'Aspe2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_318CC17.6 Contributions budgetaires99_DE2024
Programme local de l’habitat (PLH) : prise en compte de l’avis des communes2024-11-182024-11-19Téléchargez PDFCC_2024_317CC18.5 Politique de la ville-habitat-logement99_DE2024
Office de tourisme Cœur de Béarn : renouvellement de la demande de classement en deuxième catégorie2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_316CC19.1 Autres domaines de competences des communes99_DE2024
Présentation du rapport d’activité 2023 de la société publique locale (SPL) des Pyrénées-Atlantiques2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_315CC17.9 Prise de participation (SEM, etc...)99_DE2024
Aide à l’immobilier d’entreprise pour la SA « Vignasse et Donney »2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_314CC17.4.2 Aides à l99_DE2024
Rapport orientations budgétaires 20252024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_313CC17.1 Decisions budgetaires99_DE2024
Rapport annuel développement durable 20232024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_312CC18.8 Environnement99_DE2024
Demande de subvention auprès du Département des Pyrénées-Atlantiques pour les aides au domaine de la voirie - Année 20252024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_282CC17.5 Subventions99_DE2024
Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2024 : modalités de prise en charge2024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_281CC17.1 Decisions budgetaires99_DE2024
Soutien financier à des associations pour l'organisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location d'un chapiteau : attribution d'aides au titre de 20242024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_280CC17.5 Subventions99_DE2024
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour l’année 20252024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_279CC17.2 Fiscalité99_DE2024
Approbation de la deuxième révision allégée du PLU de la commune de Lacq2024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_278CC12.1 Documents d urbanisme99_DE2024
Approbation de la première révision allégée du PLU de la commune de Loubieng2024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_277CC12.1 Documents d urbanisme99_DE2024
« La piscine » de Mourenx : convention portant modalités de participation financière aux entrées des scolaires à « la piscine »2024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_276CC17.10 Divers99_DE2024
Contrat local de santé (CLS) : renouvellement de la convention de partenariat relative à la recherche et à l'installation de médecins généralistes sur le territoire2024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_275CC18.5 Politique de la ville-habitat-logement99_DE2024
Renouvellement de l’adhésion à l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) et établissement d’une convention cadre d’objectifs triennale2024-09-232024-09-26Téléchargez PDFCC_2024_274CC11.4 Autres types de contrats99_DE2024
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79