Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Vote du budget primitif 2022 - budget annexe dechets2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_398CC2021
Vote du budget primitif 2022 - budget principal2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_397CC2021
Adoption du regelment des fonds de concours2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_396CC2021
Modification du tableau des effectifs2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_395CC2021
Adoption du "forfait mobilite durable"2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_394CC2021
Debat sur les dispositifs de protection sociale complementaire existant au sein de la collectivte2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_393CC2021
Regles de prelevement derogatoire du fpic pour 2022 dans le cadre de l'execution du pacte financier et fiscal2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_392CC2021
Debat sur le rapport d'observations definitives de la chambre regionale des comptes nouvelle-aquitaine concernant les exercices 2015 et suivants de la cclo2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_391CC2021
Soutien financier a des associations pour l'organisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteau : attributions d'aides au titre de l'annee 20212021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_390CC2021
Octroi de subventions et de participations financieres a des associations et organismes divers au titre de l'annee 20222021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_389CC2021
Adoption du reglement interieur de la commission d'appel d'offres2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_388CC2021
Participation pour voirie et reseaux (pvr) ranquine a bonnut : approbation d'un avenant n°1 a la conventoin avec la commune pour reversement des sommes dues par la cclo fixant un echeancier au reversement2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_387CC2021
Vote de la modification de l'autorisation de programme et de credits de paiement (ap/cp) de l'operation de construction d'un nouveau centre technique a orthez2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_386CC2021
Approbation du projet trame verte et bleue2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_385CC2021
Creche du soleil levant a lagor : convention de partenariat entre la cclo et toray carbon fibers europe 20222021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_384CC2021
Vote d'une modificatoin de l'autorisation de programme et de credits de paiement (ap/cp) pour la realisation de la troisieme extension de la plateforme chemstart'up a lacq2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_383CC2021
Rachat des murs du restaurant le gourmet du lac suite a la liquidation de la societe cppl2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_382CC2021
Projet de magasin de producteurs a rothez : soutien de la cclo2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_381CC2021
Participation de la cclo au fonds d'aide regional covid-19 : avenant a la convention du 23 avril 20232021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_380CC2021
Projet de plateforme de distribution porte par l'association collectif fermier 642021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_379CC2021
Avenant n°1 au bail a construction consenti pour l'implantation d'une centrale photovoltaïque sur le site de rio tinto ou sur le site celanese2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_378CC2021
Zone eurolacq 2 : vente du lot 5c a m. duplaa2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_377CC2021
Mise en place d'une convention de partenariat avec pole emploi pour l'accompagnement des porteurs de projet a la creation d'entreprise2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_376CC2021
Soutien a l'immobilier d'entreprise pour la sarl atout vert2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_375CC2021
Soutien a l'immobilier d'entreprise pour la sa aquitaine isol entreprise2021-12-102021-12-14Téléchargez PDFCCCCLO_2021_374CC2021
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