Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Vote d’une modification de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour la réalisation de la quatrième extension de la plateforme Chemstart’up à Lacq (Chemstart’up 5)2024-12-132024-12-17Téléchargez PDFCC_2024_374CC17.1 Decisions budgetaires99_DE2024
Vente de terrains situés sur les communes de Noguères-Pardies-Bésingrand à la société Elyse Energy pour l’implantation de ses unités de production2024-12-132024-12-17Téléchargez PDFCC_2024_373CC13.3 Locations99_DE2024
Création d’une ASL sur la zone du Pesqué - Orthez2024-12-132024-12-17Téléchargez PDFCC_2024_372CC19.1 Autres domaines de competences des communes99_DE2024
Zone du Pesqué à Orthez : location puis vente des anciens locaux techniques de la CC Lacq-Orthez à l’association Crea’locale2024-12-132024-12-17Téléchargez PDFCC_2024_371CC13.2 Alienations99_DE2024
Régularisations foncières avec le département des Pyrénées-Atlantiques sur les communes d’Abos et de Labastide-Cézéracq2024-12-132024-12-17Téléchargez PDFCC_2024_370CC18.4 Amenagement du territoire99_DE2024
Décision modificative n° 2 au budget annexe La Passerelle 20242024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_336BCC17.1 Decisions budgetaires99_DE2024
Décision modificative n° 2 au budget annexe Déchet 20242024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_335CC17.1 Decisions budgetaires99_DE2024
Décision modificative n° 2 au budget principal 20242024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_334BCC17.1 Decisions budgetaires99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Balansun2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_333CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castillon-d’Arthez2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_332CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labeyrie2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_331CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lanneplaà2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_330CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lagor2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_329CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Maslacq2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_328CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Parbayse2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_327CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Attribution d’un fonds de concours à la commune d'Hagetaubin2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_325CC17.8 Fonds de concours99_DE2024
Renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_324CC11.4 Autres types de contrats99_DE2024
Evolution de la prise en charge des frais de mission2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_323CC15.2.3 Autres99_DE2024
Présentation du rapport social unique 2023 et rapport égalité femmes-hommes 20242024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_322CC14.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.99_DE2024
Approbation du nouveau règlement d’attribution : soutien aux associations de la communauté de communes pour la réalisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_320CC15.2.3 Autres99_DE2024
Soutien financier à des associations pour l'organisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location d'un chapiteau : attribution d'aides au titre de 20242024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_319CC17.5.2 Subventions attribuées aux associations99_DE2024
Subvention à l'association des Maires de Pyrénées-Atlantiques à destination des communes de la vallée d'Aspe2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_318CC17.6 Contributions budgetaires99_DE2024
Programme local de l’habitat (PLH) : prise en compte de l’avis des communes2024-11-182024-11-19Téléchargez PDFCC_2024_317CC18.5 Politique de la ville-habitat-logement99_DE2024
Office de tourisme Cœur de Béarn : renouvellement de la demande de classement en deuxième catégorie2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_316CC19.1 Autres domaines de competences des communes99_DE2024
Présentation du rapport d’activité 2023 de la société publique locale (SPL) des Pyrénées-Atlantiques2024-11-182024-11-25Téléchargez PDFCC_2024_315BCC17.9 Prise de participation (SEM, etc...)99_DE2024
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