Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Remboursement d'emprunt a la commune de bellocq2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_032CC2015
Indemnites pour fonctions itinerantes2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_031CC2015
Modification du regime indemnitaire de la communaute de communes de lacq-orthez2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_030CC2015
Tableau des effectifs 20152015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_029CC2015
Avenant n°2 a la convention avec le syndicat mixte de traitement des dechets (smtd) du bassin est2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_028CC2015
Integration de la commune de bellocq dans les contrats et conventions avec les eco-organismes et les societes de reprise des dechets2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_027CC2015
Convention de prestation de service avec la ville d'orthez pour la fabrication et la distribution des repas des creches d'orthez, baigts de bearn et de sault de navailles2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_026CC2015
Realisation de terrains familiaux pour les gens du voyage a orthez : approbation de l'operation2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_025CC2015
Centre culturel multimedia de mourenx : avenant n°2 a la convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la commune de mourenx et la communaute de communes de lacq-orthez2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_024CC2015
Brasserie du centre culturel multimedia de mourenx : signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_023CC2015
Vente du restaurant le grill du lac situe sur la base de loisirs d'orthez-biron2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_022CC2015
Association eurolacq entreprises : versement d'une subvention au titre de l'annee 20152015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_021CC2015
Convention d'affaires r&d chimie-materiaux : subvention a l'association aquitaine chimie durable2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_020CC2015
Cci pau bearn : proposition d'une demarche de promotion territoriale autour de la marque invest in pau pyrenees et demande de subvention2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_019CC2015
Taxe de sejour sur le territoire de l'ex-communaute de communes du canton d'orthez et de la commune de bellocq2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_018CC2015
Taxe de sejour sur le territoire de l'ex-communaute de communes de lacq2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_017CC2015
Office de tourisme de lacq, cœur de bearn : versement d'une subvention au titre de l'annee 20152015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_016CC2015
Debat sur les orientations budgetaires2015-02-092015-02-12Téléchargez PDFCCCCLO_2015_015CC2015
Compte rendu des decisions prises par le president et le bureau2014-12-012014-12-04Téléchargez PDFCCCCLO_2014_381CC2014
Information sur la prise d'un arrete par le president portant refus de transfert de pouvoirs de police administrative speciale2014-12-012014-12-04Téléchargez PDFCCCCLO_2014_380CC2014
Autorisation donnee au president pour engager, liquidier et mandater des depenses d'investissement en 2015 dans la limite du quart des credits ouverts au budget de l'exercice precedent2014-12-012014-12-04Téléchargez PDFCCCCLO_2014_379CC2014
Ajustement du montant des annuites d'emprunt 2014 dans le cadre du transfert de la competence eclairage public2014-12-012014-12-04Téléchargez PDFCCCCLO_2014_378CC2014
Attribution d'un fonds de concours a la commune de tarsacq pour la construction d'une salle communale2014-12-012014-12-04Téléchargez PDFCCCCLO_2014_377CC2014
Attribution d'un fonds de concours a la commune de pardies pour la construction d'un pole medical2014-12-012014-12-04Téléchargez PDFCCCCLO_2014_376CC2014
Attribution d'un fonds de concours a la commune de loubieng pour la renovation d'une salle de classe2014-12-012014-12-04Téléchargez PDFCCCCLO_2014_375CC2014
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