Délibérations de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Délibération PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année
Attribution d'un fonds de concours a la commune de balansun pour la construction d'une nouvelle mairie et d'une salle des associations2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_065CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de cuqueron pour les travaux de mise en accessibilite de la mairie2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_064CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de biron pour la renovation du complexe sportif2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_063CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de cardesse pour la renovation de la salle communale2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_062CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de besingrand pour la rehabilitation de la salle polyvalente2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_061CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de castillon d'arthez pour la refection de la toiture et l'extension de la salle multi-activites2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_060CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de lagor pour les travaux de refection de la toiture de l'ecole et de la maison des associations2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_059CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de ramous pour la renovation du groupe scolaire et les travaux de rehabilitation de la salle polyvalente2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_058CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de lanneplaa pour la rej+habilitation du logement communal2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_057CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de cescau pour des travaux dans la salle polyvalente2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_056CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de sallespisse pour la creation de deux logements2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_055CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune d'argagnon pour la renovation de la salle de sports et pour la construction d'une maison individuelle2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_054CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de lacadee pour la mise aux normes de l'accessibilite des erp2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_053CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de tarsacq pour la renovation de l'ecole2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_052CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de saint-girons pour l'equipement de la salle georges petriat, pour le monument aux morts et pour l'abribus2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_051CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de puyoô pour l'amenagement et l'extension du groupe scolaire2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_050CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de labeyrie pour des travaux dans le logement communal2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_049CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune de lahourcade pour la renovation du fronton de la salle polyvalente et pour la mise en conformite de la salle polyvalente2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_048CC2020
Attribution d'un fonds de concours a la commune d'ozenx-montestrucq pour des travaux d'amenagement de la salle des fetes2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_047CC2020
Attribution d'un fonds de concours de la commune de saint-boes pour les travaux de la cantine scolaire2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_046CC2020
Soutien aux associations pour la realisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux : modification du reglement d'attribution2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_045CC2020
Soutien aux associations pour la realisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux : attribution de subventions au titre de 20192020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_044CC2020
Approbation d'une nouvelle convention de services en matiere d'usages numeriques entre la cclo et le syndicat mixte la fibre642020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_043CC2020
Nouvelle intervention du centre de gestion des p.a. pour une mission d'archivage numerique2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_042CC2020
Transfert de competence l1425,1 du cgct de la cclo vers le syndicat la fibre64 : signature du proces verbal de mise a disposition des biens mobiliers et immobiliers2020-02-172020-02-19Téléchargez PDFCCCCLO_2020_041CC2020
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