Décisions de la CCLO



Du au
Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Conclusion avec la mission locale jeunes des territoires de mourenx-oloron-orthez d'un bail a loyer2014-07-102014-07-16Téléchargez PDFDPCCLO_2014_246DP20142014-07-23
Marche de travaux lies a la pvr rue de l'eglise a tarsacq : deumier2014-07-072014-07-15Téléchargez PDFDPCCLO_2014_245DP20142014-07-22
Marches a bon de commande pour les travaux lies au relanternage pour l'effacement des lampes de type ballon fluorescente, lampe a vapeur de mercure, et lampes shp de substitution aux lampes a vapeur de mercure de la cclo : cegelec2014-07-072014-07-15Téléchargez PDFDPCCLO_2014_244DP20142014-07-22
Marches a bon de commande pour l'achat et livraison de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour les services de la cclo2014-07-072014-07-15Téléchargez PDFDPCCLO_2014_243DP20142014-07-22
Appel d'offres ouvert-acquisition d'une benne a ordures menageres 16 m3 sur chassis 19 tonnes de fournitures de caissons 30 m3 - commission d'appel d'offres du 3 juillet 2014 - autorisation donnee au president de signer les marches2014-07-072014-07-10Téléchargez PDFDPCCLO_2014_239DP20142014-07-17
Cloture industrielle : participation financiere de la cclo a la realisation de la cloture de la societe cobeplast a mont2014-07-072014-07-10Téléchargez PDFDPCCLO_2014_238DP20142014-07-17
Conclusion d'une convention d'occupation precaire pour un ensemble de biens immobiliers corporels a usage de restaurant situe dur la parcelle ac 151 a pardies2014-07-072014-07-10Téléchargez PDFDPCCLO_2014_237DP20142014-07-17
Maintien de l'option de reprise "federation" pour la reprise de materiaux dans le cadre du contrat d'eco-emballages : coved + bartin recycling euro metaux + paprec2014-06-232014-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2014_236DP20142014-07-14
Contrat de prêt d'un montant total de 8 millions d'euros consenti par la caisse des depots et consignations pour le financement du centre culturel multimedia avenue charles moureu a mourenx2014-06-232014-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2014_235DP20142014-07-14
Conclusion avec la ste gers initiative d'un bail professionnel pour une duree de 6 mois2014-06-232014-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2014_234DP20142014-07-14
Marche pour la souscription d'un contrat d'assurance dommage-ouvrages pour le reamenagement d'un centre technique : smabtp2014-06-162014-06-16Téléchargez PDFDPCCLO_2014_181DP20142014-06-23
Marches ordinaires a prix forfaitaires pout les travaux d'amenagement de la place francois mitterrand a mourenx2014-06-062014-06-16Téléchargez PDFDPCCLO_2014_182DP20142014-06-23
Gratuite de l'entree a la plage et des activites aquatiques aux centres de loisirs du territoire de la cclo2014-06-042014-06-10Téléchargez PDFDPCCLO_2014_180DP20142014-06-17
Autorisation donnee a m. guinaudeau pour occuper l'espace de travail partage pole i.tech a orthez2014-06-022014-06-10Téléchargez PDFDPCCLO_2014_179DP20142014-06-17
Autorisation donnée à m. mickael n'dolo d'occuper l'espace de travail partagé du pôle i.etech à orthez selon le tarif en vigueur2014-06-012014-08-06Téléchargez PDFDPCCLO_2014_249DP20142014-08-13
Marche a bon de commande pour l'entretien du fleurissement hors sol : atout vert2014-05-222014-06-06Téléchargez PDFDPCCLO_2014_178DP20142014-06-13
Marche ordinaire pour la mise en place d'un système de mesure en semi-continu des dioxines et furanes a l'unite de valorisation energetique des dechets menagers : environnement2014-05-222014-06-06Téléchargez PDFDPCCLO_2014_177DP20142014-06-13
Marche a bons de commande pour les travaux de curage de fosses existants sur voies communales et chemins ruraux : camuseau2014-05-222014-06-06Téléchargez PDFDPCCLO_2014_176DP20142014-06-13
Marche a bons de commande pour les travaux de marquage routiers : signature2014-05-222014-06-06Téléchargez PDFDPCCLO_2014_175DP20142014-06-13
Marche a bons de commande pour la fourniture de mobilier urbain pour la communaute de communes : atech2014-05-222014-06-06Téléchargez PDFDPCCLO_2014_174DP20142014-06-13
Application d'un reglement interieur ainsi que des tarifs aux occupants de l'aire de grand passage situee a orthez2014-04-152014-04-17Téléchargez PDFDPCCLO_2014_131DP20142014-04-24
Conclusion avec la sarl holding pilota d'un contrzat de location-gerance pour exploiter le fonds de commerce du restaurant du grill du lac2014-03-272014-04-11Téléchargez PDFDPCCLO_2014_130DP20142014-04-18
Conclusion avec la mairie d'artix d'une bail a loyer pour un local a usage de cabinet medical composant le lot n°132014-03-212014-01-02Téléchargez PDFDPCCLO_2014_129DP20142014-01-09
Autorisation de venir exercer gratuitement son activite sur une partie de la base de loisirs : club de tir a l'arc "les robins bearnais"2014-03-172014-03-25Téléchargez PDFDPCCLO_2014_128DP20142014-04-01
Accord pour un tarif reduit aux porteurs de la carte d'hôte : base de loisirs2014-03-072014-03-13Téléchargez PDFDPCCLO_2014_126DP20142014-03-20
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81