Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Conclusion avec la mission locale jeunes des territoires de mourenx-oloron-orthez de 2 baux a loyer pour l'occupation d'un local au pole i. etech a orthez et d'un bureau au centre yves dreau a mourenx2017-04-182017-04-24Téléchargez PDFDPCCLO_2017_100DP20172017-05-01
Autorisation accordee au club de tir a l'arc "les robins bearnais" de venir exercer son activite sur une partie de la base de loisirs pour une duree de 3 ans a compter du 1er avril 20172017-04-132017-04-24Téléchargez PDFDPCCLO_2017_099DP20172017-05-01
Convention d'autorisation d'occupation precaire d'un espace de travail au sein du reseau de pepinieres avec l'entreprise al et co represente par rose-marie novais2017-04-082017-04-05Téléchargez PDFDPCCLO_2017_096DP20172017-04-12
Convention d'autorisation d'occupation precaire d'un espace de travail au sein du reseau de pepinieres avec la societe autaa representee par marcel autaa2017-04-072017-04-10Téléchargez PDFDPCCLO_2017_098DP20172017-04-17
Decision du president fixant les tarifs pour le desherbage de documents issus de la mediatheque intercommunale2017-04-062017-04-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_097DP20172017-04-14
Attribution marche relatif a la securisation des dechetteries, la realisation de dispositifs antichute sur le haut des quais de dechargement2017-04-042017-04-25Téléchargez PDFDPCCLO_2017_102DP20172017-05-02
Attribution marches relatifs a la creation de la creche les canaillous a orthez2017-04-042017-04-04Téléchargez PDFDPCCLO_2017_094DP20172017-04-11
Attribution accord a la mission de coordination en matiere de securite et de protection de la sante relative a la construction d'instructures de communications electroniques2017-04-042017-04-04Téléchargez PDFDPCCLO_2017_093DP20172017-04-11
Attribution accord cadre relatif a la fouille archeologique preventive sur l'emprise du programme d'amenagement des abords de l'eglise saint-pierre a orthez2017-04-042017-04-04Téléchargez PDFDPCCLO_2017_092DP20172017-04-11
Evacuation du broyat de dechets verts produits sur la plateforme du pole de gestion des dechets d'orthez2017-04-032017-04-05Téléchargez PDFBECCLO_2017_095BE20172017-04-12
Attribution marche relatif a la renovation du système de gestion technique centralisee de l'hotel de la cclo2017-03-302017-04-25Téléchargez PDFDPCCLO_2017_101DP20172017-05-02
Aoo : fourniture et livraison de vehicule et materiel pour le service signalisation de la cclo - cao du 23 mars 2017 - autorisation donnee au president de signer les marches2017-03-272017-03-28Téléchargez PDFBECCLO_2017_091BE20172017-04-04
Aoo : fourniture et livraison de vehicules utilitaies pour les services de la cclo - cao du 23 mars 2017 - autorisation donnee au president de signer les marches2017-03-272017-03-28Téléchargez PDFBECCLO_2017_090BE20172017-04-04
Aoo : marche de service public regulier non urbain de transport de voyageurs a la demande - cao du 16 mars 2017 - autorisation donnee au president de signer le marche2017-03-272017-03-28Téléchargez PDFBECCLO_2017_089BE20172017-04-04
Aoo : location de materiel + prestation gardiennage pour diverses manifestations evenementelles - cao du 23 mars 2017 - autorisation donnee au president de signer l'accord-cadre2017-03-272017-03-28Téléchargez PDFBECCLO_2017_088BE20172017-04-04
Attribution marches relatifs a la maison de maîtrise d'œuvre et autres etudes pour la rehabilitation d'un batiment a orthez2017-03-232017-03-28Téléchargez PDFDPCCLO_2017_087DP20172017-04-04
Compte rendu analytique du conseil de communaute du 20 mars 20172017-03-202017-03-28Téléchargez PDFDPCCLO_2017_085DP20172017-04-04
Convention de mise a disposition du batiment chemstart'up sis a lacq, compose de 8 modules a compter du 1er janvier 2017 avec gip chemparc2017-03-092017-03-14Téléchargez PDFDPCCLO_2017_026DP20172017-03-21
Convention de mise a disposition de locaux situes 44 rue aristide briand a orthez avec l'office de commerce et de l'artisanat d'orthez2017-03-072017-03-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_025DP20172017-03-14
Convention de mise a disposition de locaux situe 44 rue aristide briand a orthez avec la commune d'orthez pour accueillir l'officz de commerce et de l'artisanat d'orthez2017-03-072017-03-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_024DP20172017-03-14
Autorisation donnee a la societe sarl kha aquazone a installer a titre temporaire et precaire une structure de jeux gonflables quatiques flottants sur le lac de la base de loisirs orthez-biron2017-03-072017-03-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_023DP20172017-03-14
Autorisation donnee au president de signer l'avenant au marche relatif a la fourniture de bacs a dechets roulants et de colonnes a verres pour la cclo - lot 12017-03-072017-03-07Téléchargez PDFBECCLO_2017_022BE20172017-03-14
Fixation tarifs relatifs aux visites guidees et des animations du pays d'art et d'histoire orthez bearn des gaves2017-03-072017-03-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_021DP20172017-03-14
Attribution marche relatif a la souscription d'un contrat d'assurance "tous risques chantier" et "dommages-ouvrages" pour la construction d'un hotel d'entreprise chemparc a lacq2017-03-062017-03-28Téléchargez PDFDPCCLO_2017_086DP20172017-04-04
Signature d'une convention d'autorisation d'occupation precaire d'un buerau a l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez avec l'entreprise diathese represente par m. fabien cleuet2017-02-202017-02-21Téléchargez PDFDPCCLO_2017_020DP20172017-02-28
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