Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Convention d'occupation precaire et d'accompagnement pour le bureau 10 de la pepiniere d'entreprises d'artix avec l'entreprise nathalie leroy2018-01-242018-01-26Téléchargez PDFDPCCLO_2018_010DP20182018-02-02
Aoo : entretien des espaces verts sur le territoire de la cclo - commission d'appel d'offres du 4 janvier 2018 - autorisation donnee au president de signer les marches2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFBECCLO_2018_009BE20182018-01-23
Acquisition de la propriete acetex chimie (celanese) sur les communes de besingrand et pardies : fixation des modalites de la transaction2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFBECCLO_2018_008BE20182018-01-23
Cession du batiment situe sur l'ex propriete acetex chimie (celanese) : fixation des modalites de la transaction2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFBECCLO_2018_007BE20182018-01-23
Convention d'occupation de la base de loisirs d'orthez-biron avec le ski nautique club orthezien pour 1 an a compter du 1er janvier 20182018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_006DP20182018-01-23
Marche de prestation de services sportifs entre la cclo et us orthez rugby saison 2017-20182018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_005DP20182018-01-23
Attribution marches relatifs aux travaux de mise aux normes d'un batiment hebergeant l'association ciel a mourenx2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_004DP20182018-01-23
Attribution marche relatif a l'achat d'espaces publicitaires dans la presse locale2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_003DP20182018-01-23
Attribution marche relatifs a la reconstruction du château de mont suite a sinistre incendie2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_002DP20182018-01-23
Avenant a la convention d'hebergement et mise a disposition de moyens du 1er janvier 2015 avec l'entreprise chapelle actant la liberation de l'ensemble de bureaux ateleir 10 de la pepiniere d'artix2018-01-10Téléchargez PDFDPCCLO_2018_001DP2018
Declaration sans suite pour motif d'interet general, d'ordre economique de la procedure adaptee relative aux travaux de mises aux normes d'un batiment hebergeant l'association ciel a mourenx2017-12-202018-01-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_336DP20172018-01-29
Contrat de prêt avec la banque postale pour le financement des investissements 2017 au budget principal2017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_335DP20172017-12-29
Avenant au bail derogatoire du 27 decembre avec la cefirc prenant effet le 1er janvier 20182017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_334DP20172017-12-29
Changement modalites de versement de l'indemnite : loyer verse a la collectivite et indemnite de 125 ht par mois a compter du 1er janvier 20182017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_333DP20172017-12-29
Convention d'autorisation d'occupation precaire d'un espace de travail au sein du reseau de pepinieres avec l'association de sante au travail de la region d'orthez2017-12-122017-12-19Téléchargez PDFDPCCLO_2017_293DP20172017-12-26
Acquisition de la propriete aluminium pechiney (rio tinto) sur les communes de mourenx, nogueres et pardies : fixation des modalites de la transaction2017-12-082017-12-22Téléchargez PDFBECCLO_2017_294BE20172017-12-29
Conclusion avenant n°3 au bail civil conclu le 25 septembre 2015 pour l'occupation de terrains composant la propriete "la ferme" a lacq avec biolacq energie afin de prolonger sa duree2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_284DP20172017-11-22
Convention d'autorisation d'occupation precaire bureau de l'espace travail partage i.etech avec alilo sas, sarl audit cefat orthez, sarl elidee2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_283DP20172017-11-22
Annule et remplace la decision n°dpcclo-2017_255 du 2 novembre 2017 transmise le 7 novembre 2017 : avenant au bail conclu avec l'association de sante au travail de la region d'orthez2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_282DP20172017-11-22
Avenant au bail pour l'occupation du local de 70 m² situe zone des saligues a orthez a titre gratuit avec la societe icn2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_281DP20172017-11-22
Bail a loyer pour l'occupation d'un bureau situe centre yves dreau a mourenx avec la mission locale jeunes des territoires de mourenx -oloron-orthez2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_280DP20172017-11-22
Aoo - fourniture , deploiement et maintenance de copieurs numeriques en location maintenance sur le goupement de commandes de la cclo et ses commmunes membres2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_292BE20172017-12-19
Aoo - souscription des contrats d'assurance de la cclo2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_291BE20172017-12-19
Mission d'assistance a maitrise d'ouvrage pour l'amenagement de la zone d'activite eurolacq 2 situe a artix, labastide cezeracq et labastide monrejeau2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_290BE20172017-12-19
Mission urbaine de maitrise d'œuvre et autres etudes pour la cration d'une creche sur le site de l'ecole maternelle du centre situee a orthez - lot 1 : mission de maitrise d'œuvre2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_289BE20172017-12-19
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