Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Attribution marche relatif a lafourniture et la livraison de materiel pour le service espaces verts de la cclo2017-07-212017-09-05Téléchargez PDFDPCCLO_2017_207DP20172017-09-12
Attribution marche relatif a la mission de maitrise d'œuvre et autres etudes pour la rteconstitution apres incendie du château de mont2017-07-212017-09-05Téléchargez PDFDPCCLO_2017_206DP20172017-09-12
Attribution marche relatif a la souscription de contrats d'assurance tous risque chantier et dommages-ouvrages pour la creation de la creche les canaillous a orthez2017-07-212017-09-05Téléchargez PDFDPCCLO_2017_205DP20172017-09-12
Attribution accord-cadre relatif a la realisation d'expertises comptables dans le cadre du dispositif d'indemnisation amiable des prejudices economiques lies aux travaux du cœur de ville d'orthez2017-07-112017-07-11Téléchargez PDFDPCCLO_2017_192DP20172017-07-18
Attribution accord-cadre relatif a la fourniture de luminaires residentiels pour la cclo2017-07-112017-07-11Téléchargez PDFDPCCLO_2017_191DP20172017-07-18
Octroi d'indemnite de stage2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_202BE20172017-07-19
Octroi d'indemnite de stage2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_201BE20172017-07-19
Octroi d'indemnite de stage2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_200BE20172017-07-19
Octroi d'indemnite de stage2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_199BE20172017-07-19
Octroi d'indemnite de stage2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_198BE20172017-07-19
Avenant au contrat d'acquisition des droits d'exploitation de visuels sur la base de loisirs d'orthez-biron - autorisation donnee au president de signer le contrat2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_197BE20172017-07-19
Aoo - fourniture d'un vehicule utilitaire neuf type fourgonette 2 places pour le service tourisme - autorisation donnee au president de signer le marche2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_196BE20172017-07-19
Aoo - achat et livraison de fournitures de bureau, de papier et de consommables informatiques pour la cclo et ses communes membres - autorisation donnee au president de signer les accords-cadres2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_195BE20172017-07-19
Convention entre la commune d'artix et la cclo pour la participation communale a une etude des capacites du collecteur pluvial de l'avenue de la gare a artix2017-07-102017-07-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_194BE20172017-07-19
Convention avec l'entreprise la cle des champs l'autorisant a venir vendre des glaces sur le lac de la base de loisirs d'orthez-biron a compter du 12 juillet jusqu'au 3 septembre 20172017-07-102017-07-12Téléchargez PDFDPCCLO_2017_193DP20172017-07-19
Autorisation accordee au club de poneys les petits sabots de monien de venir proposer des tours de poneys sru la base de loisirs d'orthez-biron a compter du 12 juillet 2017 jusqu'au 3 septembre 20172017-07-06Téléchargez PDFDPCCLO_2017_190DP2017
Convenbtion d'occupation precaire et d'accompagnement pour le bureau 8 de la pepiniere d'entreprises de monein avec l'entreprise arka habitat a partir du 30 juin 2017 pour une duree de 24 mois2017-07-052017-06-29Téléchargez PDFDPCCLO_2017_189DP20172017-07-06
Conclusion avenant n°1 au bail au bail 3/6/9 prenant effet le 01/12/12 jusqu'au 31/12/20 afin de modifier la clause des facultes de resiliation du preneur sur le 3 dernieres annees2017-06-262017-06-29Téléchargez PDFDPCCLO_2017_188DP20172017-07-06
Conclusion avec la ste dom'air d'un bail commercial pour l'occupation de batiments situes sur la zone de naude a orthez du 01/07/17 au 30/06/172017-06-262017-06-29Téléchargez PDFDPCCLO_2017_187DP20172017-07-06
Autorisation d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage i. etech avec sarl greenglade consulting, sarl qualite soudage industries, sarl j2c consultants, l'association esp pau2017-06-262017-06-29Téléchargez PDFDPCCLO_2017_186DP20172017-07-06
Convention post pepiniere avec l'entreprise cash reflexe afin de conserver la domiciliation a la pepiniere d'artix situee parc d'activites eurolacq 64170 artix du 01/07/17 au 30/06/20182017-06-23Téléchargez PDFDPCCLO_2017_132DP2017
Signature du plan d'organisation de la surveillance et des secours de la plage de la base de loisirs orthez-biron et fixation periode de surveillance de la baignade2017-06-022017-06-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_131DP20172017-06-22
Fixation des tarifs publics pour la base de loisirs d'orthez-biron2017-06-022017-06-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_130DP20172017-06-22
Autorisation donnee au president de signer les accords-cadres relatif a l'aoo : groupement de commandes : travaux routiers sur differentes voiries de la cclo2017-06-022017-06-14Téléchargez PDFBECCLO_2017_129BE20172017-06-21
Autorisation donnee au president de signer les accords-cadres relatif a l'aoo : relanternage sur la cclo pour le remplacement des lanternes a forte puissance par des lanternes led2017-06-022017-06-14Téléchargez PDFBECCLO_2017_128BE20172017-06-21
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