Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Attribution marche negocie d'une duree de 3 ans relatif a la conception graphique de documents de communication leader et la creation d'un site internet pays2017-02-162017-02-21Téléchargez PDFDPCCLO_2017_019DP20172017-02-28
Attribution marche negocie d'une duree allant de l adate de notification jusqu'au 31 decembre 2017 pour l'achat d'espaces publicitaire dans la presse locale2017-02-142017-02-21Téléchargez PDFDPCCLO_2017_018DP20172017-02-28
Autorisation d'occupation precaire bureau a l'espace de travail partage i. etech avec adour business angel, sa tissage moutet et l'entreprise gap solutions2017-02-142017-02-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_016DP20172017-02-22
Conclusion avenant n°2 au bal derogatoire pour l'occupation de 11 m² supplementaires de bureau au rez de chaussee de l'hotel d'entreprises du paloume avec la sarl cefirc2017-02-142017-02-14Téléchargez PDFDPCCLO_2017_015DP20172017-02-21
Attribution accord-cadre d'une duree de 4 ans relatif a la creation de points de raccordement mutualises et opticalisation du nra-zo pour assurere la montee en debit sur le territoire de la cclo2017-02-092017-02-21Téléchargez PDFDPCCLO_2017_017DP20172017-02-28
Mission de maitrise d'œuvre et autres etudes pour la creation d'une creche sur le site de l'ecole maternelle du centre situee a orthez - avenant 2 au lot 12017-02-062017-02-08Téléchargez PDFBECCLO_2017_014BE20172017-02-15
Accord cadre relatif a aoo : traitement des lixiviats de l'installation de stockage de dechets non dangereux d'orthez2017-02-062017-02-08Téléchargez PDFBECCLO_2017_013BE20172017-02-15
Accord cadre relatif a l'aoo : groupement de commandes - fourniture de granulats2017-02-062017-02-08Téléchargez PDFBECCLO_2017_012BE20172017-02-15
Marche de prestations de services sportifs entre la cclo et l'association sportive us orthez rugny2017-01-312017-01-31Téléchargez PDFDPCCLO_2017_011DP20172017-02-07
Realisation d'une ligne de tresorerie d'un montant total de 1000 000 d'euros consententi par la caisse d'epargne pour le budget principal2017-01-262017-01-26Téléchargez PDFDPCCLO_2017_010DP20172017-02-02
Recrutement par voie contractuelle du referent technique petite enfance2017-01-16Téléchargez PDFBECCLO_2017_009BE2017
Attribution marche relatif a la prestation d'hebergement sur serveur dedie2017-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2017_008DP2017
Attribution marche relatif a la prestation d'hebergement sur serveur dedie2017-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2017_007DP2017
Attribution marche relatif a la gestion des equipements de videoprojection : contrats de maintenance et telesurveillance2017-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2017_006DP2017
Conlusion avec la mission locale d'une convention de mise a disposition d'un local intercommunal de 28 m² au pole i.etech2017-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2017_005DP2017
Conlusion avec la sas protecmo d'une convention d'occupation precaire et d'accompagnement pour l'occupation d'un atelier de 132,90 m² a la pepiniere de biron2017-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2017_004DP2017
Contrat de maintenance suite a la mise en place des aires de jeuxpour enfants et des equipements sportifs sur la base de loisirs d'orthez-biron avec la ste kaso et cie a compter du 01/01/172017-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2017_003DP2017
Conclusion d'un avenant au bail derogatoire pour l'occupation de 27,80 m² d'espaces tertiaires a l'etage de la pepiniere d'entreprises a artix avec la sa axima refrigeration france2017-01-042017-01-04Téléchargez PDFDPCCLO_2017_002DP20172017-01-11
Conclusion d'un avenant au bail derogatoire pour l'occupation de 23,15 m² d'espaces a l'etage de l'hotel d'entreprises du paloume avec la sarl cefirc2017-01-042017-01-04Téléchargez PDFDPCCLO_2017_001DP20172017-01-11
Conclusion d'un bail derogatoire pour l'occupation de 180 m² d'espaces tertiaires et 52 m² d'espaces de stockage a l'hotel d'entreprises du paloume avec la sarl cefirc2016-12-212016-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2016_349DP20162016-12-29
Realisation contrat de prêt d'un montant de 2 000 000 d'euros consenti par la caisse d'epargne pour le financement des investissements 2016 au budget principal2016-12-212016-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2016_348DP20162016-12-29
Conclusion avec l'entreprise btp scope d'un avenant a la convention d'hebergement et de mise a disposition de moyens signee le 1er octobre 2014 pour l'occupation atelier complementaire pour le stockage2016-12-212016-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2016_347DP20162016-12-29
Autorisation d'occupation precaire bureau a l'espace travail partage i.etech avec sarl ad seniors sold'action, errecart, comite departemental tourisme bearn et pays basque, sehi, sarl elidee2016-12-202016-12-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_345DP20162016-12-27
Grille tarifaire applicable dans l'espace de travail partage et de coworking du pole i. etech etendue au reseau de pepinieres2016-12-192016-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2016_346DP20162016-12-29
De par la dissolution syndicat mixte bearn des gaves, reprise contrat de location de vehicule et signature nouveau contrat et avenants suite a reprise des activites du label d'art et histoire2016-12-192016-12-19Téléchargez PDFDPCCLO_2016_344DP20162016-12-26
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