Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Aoo : entretien des espaces verts sur le territoire de la cclo - commission d'appel d'offres du 4 janvier 2018 - autorisation donnee au president de signer les marches2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFBECCLO_2018_009BE20182018-01-23
Acquisition de la propriete acetex chimie (celanese) sur les communes de besingrand et pardies : fixation des modalites de la transaction2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFBECCLO_2018_008BE20182018-01-23
Cession du batiment situe sur l'ex propriete acetex chimie (celanese) : fixation des modalites de la transaction2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFBECCLO_2018_007BE20182018-01-23
Convention d'occupation de la base de loisirs d'orthez-biron avec le ski nautique club orthezien pour 1 an a compter du 1er janvier 20182018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_006DP20182018-01-23
Marche de prestation de services sportifs entre la cclo et us orthez rugby saison 2017-20182018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_005DP20182018-01-23
Attribution marches relatifs aux travaux de mise aux normes d'un batiment hebergeant l'association ciel a mourenx2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_004DP20182018-01-23
Attribution marche relatif a l'achat d'espaces publicitaires dans la presse locale2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_003DP20182018-01-23
Attribution marche relatifs a la reconstruction du château de mont suite a sinistre incendie2018-01-162018-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2018_002DP20182018-01-23
Avenant a la convention d'hebergement et mise a disposition de moyens du 1er janvier 2015 avec l'entreprise chapelle actant la liberation de l'ensemble de bureaux ateleir 10 de la pepiniere d'artix2018-01-10Téléchargez PDFDPCCLO_2018_001DP2018
Declaration sans suite pour motif d'interet general, d'ordre economique de la procedure adaptee relative aux travaux de mises aux normes d'un batiment hebergeant l'association ciel a mourenx2017-12-202018-01-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_336DP20172018-01-29
Contrat de prêt avec la banque postale pour le financement des investissements 2017 au budget principal2017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_335DP20172017-12-29
Avenant au bail derogatoire du 27 decembre avec la cefirc prenant effet le 1er janvier 20182017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_334DP20172017-12-29
Changement modalites de versement de l'indemnite : loyer verse a la collectivite et indemnite de 125 ht par mois a compter du 1er janvier 20182017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_333DP20172017-12-29
Convention d'autorisation d'occupation precaire d'un espace de travail au sein du reseau de pepinieres avec l'association de sante au travail de la region d'orthez2017-12-122017-12-19Téléchargez PDFDPCCLO_2017_293DP20172017-12-26
Acquisition de la propriete aluminium pechiney (rio tinto) sur les communes de mourenx, nogueres et pardies : fixation des modalites de la transaction2017-12-082017-12-22Téléchargez PDFBECCLO_2017_294BE20172017-12-29
Conclusion avenant n°3 au bail civil conclu le 25 septembre 2015 pour l'occupation de terrains composant la propriete "la ferme" a lacq avec biolacq energie afin de prolonger sa duree2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_284DP20172017-11-22
Convention d'autorisation d'occupation precaire bureau de l'espace travail partage i.etech avec alilo sas, sarl audit cefat orthez, sarl elidee2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_283DP20172017-11-22
Annule et remplace la decision n°dpcclo-2017_255 du 2 novembre 2017 transmise le 7 novembre 2017 : avenant au bail conclu avec l'association de sante au travail de la region d'orthez2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_282DP20172017-11-22
Avenant au bail pour l'occupation du local de 70 m² situe zone des saligues a orthez a titre gratuit avec la societe icn2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_281DP20172017-11-22
Bail a loyer pour l'occupation d'un bureau situe centre yves dreau a mourenx avec la mission locale jeunes des territoires de mourenx -oloron-orthez2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_280DP20172017-11-22
Aoo - fourniture , deploiement et maintenance de copieurs numeriques en location maintenance sur le goupement de commandes de la cclo et ses commmunes membres2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_292BE20172017-12-19
Aoo - souscription des contrats d'assurance de la cclo2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_291BE20172017-12-19
Mission d'assistance a maitrise d'ouvrage pour l'amenagement de la zone d'activite eurolacq 2 situe a artix, labastide cezeracq et labastide monrejeau2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_290BE20172017-12-19
Mission urbaine de maitrise d'œuvre et autres etudes pour la cration d'une creche sur le site de l'ecole maternelle du centre situee a orthez - lot 1 : mission de maitrise d'œuvre2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_289BE20172017-12-19
Appel d'offres ouvert - fourniture et livraison de materiels de desherbage pour le service voirie nettoiement et proprete urbiane de la cclo : autorisation au president de signer les marches2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_288BE20172017-12-19
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