Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Creation d'une regie de recettes pour la vente des tickets de la patinoire de mourenx installee place francois mitterrand du 4 au 13/12/15 inclus2015-11-301945-12-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_289DP20151945-12-14
Amenagement, fourniture, livraison et installation de mobilier pour la mediatheque du centre culturel de la communaute de communes de lacq-orthez - lots 1 et 2 - autorisation donnee au president de signer les avenants aux marches2015-11-302015-12-03Téléchargez PDFBECCLO_2015_288BE20152015-12-10
Fourniture d'emulstion de bitume et d'enrobe a froid pour la communaute de communes de lacq orthez - lot n°1 - autorisation donn2e au president de signer l'avenant2015-11-302015-12-03Téléchargez PDFBECCLO_2015_287BE20152015-12-10
Appel d'offres ouvert : fourniture d'electricite et de gaz naturel pour les batiments de la cclo - relance du lot 2 fourniture de gaz apres declaration sans suite2015-11-302015-12-03Téléchargez PDFBECCLO_2015_286BE20152015-12-10
Autorisation donnee au president de signer les avenants aux marches relatifs a la construction d'un centre culturel a mourenx (lots 4, 7, 8a, 9, 10, 11, 12 et 13)2015-11-302015-12-03Téléchargez PDFBECCLO_2015_285BE20152015-12-10
Attribution marche relatif a la refection d'une passerelle existante a la base de loisirs d'orthez-biron2015-11-262016-01-14Téléchargez PDFDPCCLO_2015_333DP20152016-01-21
Attribution marche relatif a la location d'un batiment modulaire par la cclo pendant les travaux de la creche d'orthez2015-11-262015-12-01Téléchargez PDFDPCCLO_2015_284DP20152015-12-08
Attribution marche relatif a la fourniture d'un système mutualise d'alerte et d'information en cas de risque majeur2015-11-262015-12-01Téléchargez PDFDPCCLO_2015_283DP20152015-12-08
Annule et remplace la decision n°dpcclo2015-264b transmise le 05/11/15 relative au contrat de prêt avec la caisse francaise de financement local d'un montant de 7324 525,31 €2015-11-162015-11-18Téléchargez PDFDPCCLO_2015_281DP20152015-11-25
Contrat de prêt avec la caisse francaise de financement local d'un montant de 7324525,31 € sur 19 ans et 9 mois2015-11-042015-11-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_265DP20152015-11-11
Marche de prestations de services sportifs entre la collectivite et l'association sportive locale "section paloise bearn pyrenees"2015-11-022015-11-05Téléchargez PDFDPCCLO_2015_266DP20152015-11-12
Prêt d'un montant de 2 000 000 euros consenti par la caisse d'epargne pour le financement des investissements 2015 du budget annexe eurolacq 22015-10-232015-10-27Téléchargez PDFDPCCLO_2015_264DP20152015-11-03
Attribution marche ordinaire a prix unitaires pour une duree de 4 ans relatif a la fourniture de jeux pour enfants sur la base de loisirs orthez-biron2015-10-222015-12-08Téléchargez PDFDPCCLO_2015_291DP20152015-12-15
Appel d'offres ouvert - fourniture d'electricite et de gaz naturel pour les batiments de la communaute de communes de lacq-orthez - lot n°1 : fourniture d'electricite - commission d'appel d'offres du 9 octobre 2015 - autorisation donnee au president de signer les marches2015-10-21Téléchargez PDFBECCLO_2015_263BE2015
Marche negocie en application de l'article 35 ii 8° du code des marches publics - prestations de services sportifs saison sportive 2015/2016 - autorisation donnee au president de lancer la procedure et signer le marche2015-10-21Téléchargez PDFBECCLO_2015_262BE2015
Mission de maitrise d'œuvre et autres etudes pour la creation d'une creche sur le site de l'ecole maternelle du centre situee a orthez - avenant n°1 au lot n°2 mission de contrôle technique2015-10-21Téléchargez PDFBECCLO_2015_261BE2015
Reconduction du contrat d'une educatrice de jeunes enfants non-titulaire2015-10-21Téléchargez PDFBECCLO_2015_260BE2015
Signature d'une convention d'autorisatioon precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez avec mme dieng christine d'orthez2015-10-012015-10-02Téléchargez PDFDPCCLO_2015_225DP20152015-10-09
Autorisation donnee a gfi informatique d'occuper l'espace de travail partage du pole i.etech a orthez selon le tarif en vigueur2015-09-282015-09-30Téléchargez PDFDPCCLO_2015_224DP20152015-10-07
Convention de mise a disposition de terrains composant la propriete "la ferme" a lacq avec biolacq energie pour une duree de 6 mois renouvelable commercant a courir le 1er octobre 20152015-09-242015-09-28Téléchargez PDFDPCCLO_2015_222DP20152015-10-05
Approbation avant-projet definitif (apd) et du plan de financement estimatif pour la construction de la maison de la petite enfance a orthez : creche "les canaillous" et relais assistants matern2015-09-232015-09-23Téléchargez PDFBECCLO_2015_221BE20152015-09-30
Appel d'offres pour la fourniture d'electricite et de gaz naturel pour les batiments de la cclo : declaration sans suite du lot 2 pour motif d'ordre juridique et technique2015-09-212015-09-22Téléchargez PDFDPCCLO_2015_220DP20152015-09-29
Declaration infructueuse de la procedure adaptee pour la souscription d'un contrat d'assurance responsabilite civile decennale de genie civil et dommages ouvrage pour l'amenagement de la place f. mitterrand2015-09-172015-09-28Téléchargez PDFDPCCLO_2015_223DP20152015-10-05
Signature avenant 1 a la convention du 02/12/13 qui valide une prorogation des delais jusqu'au 01/12/17 pour permettre a la sa toray carbon fibers europe de mener a bout les travaux du siege social2015-09-162015-09-16Téléchargez PDFDPCCLO_2015_219DP20152015-09-23
Conclusion avec l'etat d'un contrat de bail en vue de poursuivre l'installation du centre des finances publiques pour un espace de bureau situe au centre yves dreau a mourenx2015-09-162015-09-16Téléchargez PDFDPCCLO_2015_218DP20152015-09-23
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