Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Autorisation donnee au president de signer les marches relatifs a la fourniture de pneumatiques equipant les vehicules de la cclo et execution de prestations associes2016-02-112016-02-11Téléchargez PDFBECCLO_2016_019BE20162016-02-18
Realisation d'une ligne de tresorerie d'un montant total de 1000000 consentie par la caisse d'epargne pour le budget principal2016-01-192016-01-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_011DP20162016-01-27
Convention de mise a disposition de vehicules de la cclo avec l'office de tourisme de lacq cœur de bearn dont le siege se situe a monein2016-01-192016-01-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_010DP20162016-01-27
Signature convention d'autorisation d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i. etech avec mme nathalie perez selon le tarif en vigueur et ce, pour un an renouvelable2016-01-142016-02-08Téléchargez PDFDPCCLO_2016_018DP20162016-02-15
Declaration sans suite de la procedure d'appel d'offres pour l'evacuation et le traitement des dechets verts (lot : evcauation des dechets des bennes de dechetterie)2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFDPCCLO_2016_017DP20162016-02-09
Appel d'offres ouvert : evacuation et traitement des dechets2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFBECCLO_2016_016BE20162016-02-09
Avenant au lot (mission de maitrise d'œuvre pour la creation d'une creche sur le site de l'ecole maternelle d'orthez) fixant la remuneration definitive du maitre d'œuvre2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFBECCLO_2016_015BE20162016-02-09
Experimentation aide aux devoirs dans activites periscolaires : convention pour le remboursement des frais de personnel par la cclo a la mairie ou au rpi dans le cadre de l'activite "remue-menages"2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFBECCLO_2016_014BE20162016-02-09
Attribution marche relatif a la mission de maitrise d'œuvre et autres etudes pour la construction d'un hotel d'entreprises a lacq2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFDPCCLO_2016_013DP20162016-02-09
Attribution marche relatif a la fourniture d'un système mutualise d'alerte et d'information de la population en cas de risque majeur (relance suite a declaration sans suite)2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFDPCCLO_2016_012DP20162016-02-09
Conclusion bail derogatoire avec la societe sodie pour des bureaux situes au pole i.etech a orthez a compter du 1er fevrier 2016 et jusqu'au 31 janvier 20172016-01-112016-01-18Téléchargez PDFDPCCLO_2016_009DP20162016-01-25
Avenant au contrat initial conclu le 13 avril 2015 avec la mission locale jeunes des territoires de mourenx-oloron-orthez2016-01-112016-01-18Téléchargez PDFDPCCLO_2016_008DP20162016-01-25
Autorisation donnee au president a signer les avenants aux lots n°1 et 3 des marches relatifs a la location et evacuation de bennes, traitement des dechets pour les dechetteries de la communaute de communes de lacq2016-01-112016-01-18Téléchargez PDFBECCLO_2016_007BE20162016-01-25
Resiliation marche relatif a la fourniture d'arbres et arbustes pour la communaute de communes de lacq-orthez2016-01-112016-01-18Téléchargez PDFBECCLO_2016_006BE20162016-01-25
Autorisation donnee au president de signer l'avenant au marche relatif a la fourniture et livraison d'un fourgon titulaire ptac 3t500 equipe d'un hayon arriere avec reprise d'un fourgon 3t500 sans hayon2016-01-112016-01-18Téléchargez PDFBECCLO_2016_005BE20162016-01-25
Appel d'offres ouvert - fourniture de materiel electrique et specifique eclairage public pour la communaute de communes de lacq-oerthez - autorisation donnee au president de signer l'avenant au marche2016-01-112016-01-18Téléchargez PDFBECCLO_2016_004BE20162016-01-25
Annule et remplace la deliberation n° becclo-2016-003 (erreur frappe) renouvellement en contrat a duree indeterminee d'un poste de psychologue affecte au service petite enfance2016-01-112016-01-18Téléchargez PDFBECCLO_2016_003BE20162016-01-25
Attribution marche relatif a la prestation de broyage de dechets verts sur la plateforme d'orthez2016-01-072016-01-14Téléchargez PDFDPCCLO_2016_002DP20162016-01-21
Signature d'une convention d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i. etech d'orthez avec l'association adour businesss angel2016-01-052016-01-06Téléchargez PDFDPCCLO_2016_001DP20162016-01-13
Attribution marche negocie en procedure adaptee relatif a la mission de maitrise d'œuvre pour la construction d'une passerelle a la base de loisirs d'orthez-biron2015-12-232016-01-14Téléchargez PDFDPCCLO_2015_337DP20152016-01-21
Attribution marche en procedure adaptee relatif aux travaux de fin d'etancheite non realises2015-12-232016-01-14Téléchargez PDFDPCCLO_2015_336DP20152016-01-21
Attribution d'un marche relatif a la creation de terrains familiaux a orthez -6fourniture et pose de modules prefabriques en beton2015-12-172016-01-14Téléchargez PDFDPCCLO_2015_335DP20152016-01-21
Attribution d'un marche relatif au traitement des lixiviats de l'installation de stockage de dechets non dangereux d'orthez2015-12-172016-01-14Téléchargez PDFDPCCLO_2015_334DP20152016-01-21
Declaration sans suite pour motif d'ordre juridique de la procedure adaptee pour la fourniture d'un système mutualise d'alerte et d'information de la population en cas de risque majeur2015-12-072015-12-08Téléchargez PDFDPCCLO_2015_292DP20152015-12-15
Signature d'une convention d'autorisation d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i.etech a orthez2015-12-042015-12-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_290DP20152015-12-14
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