Décisions de la CCLO



Du au
Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Attribution marche relatif au lavage et entretien des vetements de travail et nappes de la cclo2015-09-082015-09-08Téléchargez PDFDPCCLO_2015_206DP20152015-09-15
Declaration sans suite pour motif d'interet general de la procedure adaptee relative au marche a bons de commande pour le lavage et entretien des vetements de travail et nappes de la cclo2015-09-082015-09-08Téléchargez PDFDPCCLO_2015_205DP20152015-09-15
Conclusion bail professionnel avec la sarl espace des arts - atelier aline pederencino pour l'atelier situe au pole i. etech d'orthez du 7 septembre 2015 au 6 septembre 20212015-09-042015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_211DP20152015-09-11
Conclusion avec la sarl tekburo d'un bail professionnel pour un bureau situe au pole i.etech d'orthez du 1er septembre 2015 au 31 aout 20212015-09-042015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_210DP20152015-09-11
Signature convention d'autorisation d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i. etech pour un an renouvelable selon le tarif en vigueur avec la ste j2c consultants2015-09-042015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_209DP20152015-09-11
Complement decision n dpcclo-20156204 : commission de non utilisation : 0,20% de la difference entre le montant de la ligne de tesorerie et l'encours quotidien moyen /periodicite liee aux interets2015-09-022015-09-02Téléchargez PDFDPCCLO_2015_208DP20152015-09-09
Realisation d'une ligne de tresorerie d'un montant total de 1000000 euros consentie par la caisse d'epargne2015-08-272015-08-28Téléchargez PDFDPCCLO_2015_204DP20152015-09-04
Autorisation donnee a christophe pozzoli d'occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez2015-08-242015-08-25Téléchargez PDFDPCCLO_2015_203DP20152015-09-01
Autorisation donnee a florence errecart d'occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez2015-08-242015-08-25Téléchargez PDFDPCCLO_2015_202DP20152015-09-01
Autorisation donnee a sylvie espada d'occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez2015-08-242015-08-25Téléchargez PDFDPCCLO_2015_201DP20152015-09-01
Autorisation donnee a la sa tissage moutet d'occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez2015-08-242015-08-25Téléchargez PDFDPCCLO_2015_200DP20152015-09-01
Decision de resiliation : marche public de mission de maitrise d'œuvre pour la construction d'une unite multi-accueil petite enfance et d'un espace mutualise pour le relais d'assistantes maternelles et le lieu d'accueil parents-enfants attribue au groupement abc architectes2015-07-312015-08-06Téléchargez PDFDPCCLO_2015_199DP20152015-08-13
Convention de mise a disposition avec biolacq energie2015-07-082015-07-15Téléchargez PDFDPCCLO_2015_198DP20152015-07-22
Convention de mise a disposition avec la mission locale jeunes des territoires de mourenx-oloron-orthez2015-07-082015-07-09Téléchargez PDFDPCCLO_2015_196DP20152015-07-16
Construction d'un centre culturel a mourenx - lots 8a - autorisation donnee au president de signer l'avenant au marche2015-07-062015-07-09Téléchargez PDFBECCLO_2015_195BE20152015-07-16
Octroi d'indemnites de stage2015-07-062015-07-09Téléchargez PDFBECCLO_2015_194BE20152015-07-16
Recrutement d'un responsable du service garage / magasin2015-07-062015-07-09Téléchargez PDFBECCLO_2015_193BE20152015-07-16
Marche a bons de commande pour une duree de 2 ans relatif aux etudes de sols : sondages geotechniques, etudes et essais routiers attribue a hydrogeotechniques et gracchus2015-07-022015-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_192DP20152015-07-14
Marche ordinaire a prix unitaires pour une duree de 4 ans relatif a l'acquisition d'une solution hebergee de gestion de la mediatheque intercommunale du centre culturel et du reseau de lecture publique sur le territoire et prestations associees attribue a l'entreprise crescendo systemes2015-07-022015-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_191DP20152015-07-14
Marche a bons de commande relatif a la fourniture de composteurs individuels attribue a l'entreprise quadria2015-07-022015-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_190DP20152015-07-14
Etudes en vue de l'elaboration de plusieurs procedures de planification sur l'annee 2015 : plans locaux d'urbanisme (p.l.u) et d'un diagnostic agricole2015-07-022015-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_189DP20152015-07-14
Mise a jour grille tarifaire pour utilisateurs de l'espace de travail partage du pole i.etech a orthez, signature convention d'occupation annuelle et integration sur reglement interieur2015-07-012015-07-06Téléchargez PDFDPCCLO_2015_188DP20152015-07-13
Autorisation donnee a frederic linares, qualite soudage industrie, a occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez selon le tarif en vigueur2015-06-292015-06-30Téléchargez PDFDPCCLO_2015_197DP20152015-07-07
Signature d'une convention d'occupation de la base de loisirs d'orthez-biron avec la sarl holding pilota pour un local a usage de buvette-restauration rapide pour 4 mois a compter du 20/06/152015-06-182015-06-22Téléchargez PDFDPCCLO_2015_117DP20152015-06-29
Octroi d'indemnites de stage2015-06-152015-06-17Téléchargez PDFBECCLO_2015_116BE20152015-06-24
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79