Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Conclusion convention d'occupation precaire et d'accompagnement pour l'occupation du bureau 5 de la pepiniere d'entreprises de monein avec la sarl acfam2021-10-282021-11-04Téléchargez PDFDPCCLO_2021_326DP20212021-11-11
Marche de prestation de services sportifs entre la cclo et l'association sportive locale "us orthez basket"2021-10-252021-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2021_325DP20212021-11-01
Marche de prestations de services sportifs entre la cclo et l'association sportive locale "section paloise bearn pyrenees"2021-10-252021-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2021_324DP20212021-11-01
Marche de prestations de services sportifs entre la cclo et la sarl erbag2021-10-252021-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2021_323DP20212021-11-01
Attribution accord cadre a bon de commande relatif aux formations informatiques pour le groupement de commandes de la cclo2021-10-252021-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2021_322DP20212021-11-01
Marche de prestations de services sportifs entre la cclo et l'association sportive locale "elan bearnais pau-lacq-orthez"2021-10-252021-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2021_321DP20212021-11-01
Recrutement par voie contractuelle d'un chef d'equipe collecte dechets et maintenance2021-10-252021-10-25Téléchargez PDFBECCLO_2021_320BE20212021-11-01
Appel d'offres ouvert : travaux de fauchage mecanique des voies sur le territoire de la cclo - lot 1 : fauchage des voies communales et lot 2 : fauchage des chemins du plan local de randonnees - avenant de transfert2021-10-252021-10-25Téléchargez PDFBECCLO_2021_319BE20212021-11-01
Conclusion avec l'association ciel chantier insertion environnement lacq d'un avenant au contrat de prêt d'usage signe le 13 avril 2021 pour etendre l'occupation de l'association a l'atelier n°12 de la pepiniere d'entreprise d'artix2021-10-182021-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2021_318DP20212021-11-01
Conclusion avec la sasu weiss patrimoines d'une convention d'occupation precaire et d'accompagnement pour l'occupation du bureau n°8c a la pepiniere d'entreprises d'artix a partir du 1er novembre 20212021-10-182021-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2021_317DP20212021-11-01
Conclusion avec la sarl unipersonnelle epicerie gourmande eric fazeuille d'une convention d'occupation precaire pour l'occupation de l'atelier n°4 a la pepiniere d'entreprises de monein a partir du 1er novembre2021-10-182021-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2021_316DP20212021-11-01
Signature convention d'autorisation d'occupation precaire des espaces de travail partages de la cclo avec mme celine darricarrere2021-10-112021-10-13Téléchargez PDFDPCCLO_2021_315DP20212021-10-20
Convention de co-maitrise d'ouvrage visant a la reparation et au confortement d'un exutoire du reseau d'assainissement pluvial sur la commune de mourenx2021-10-112021-10-13Téléchargez PDFBECCLO_2021_314BE20212021-10-20
Travaux d'amenagement d'un giratoire sur l'ancienne rd 817 avec le boulevard charles de gaulle a orthez : signature d'une convention entre le departement et la communaute de communes de lacq-orhtez2021-10-112021-10-13Téléchargez PDFBECCLO_2021_313BE20212021-10-20
Convention de delegation de maîtrise d'ouvrage pour la creation d'un giratoire boulevard charles de gaulle a orthez : signature de la convention avec la regie de l'eau et de l'assainissement d'orthez2021-10-112021-10-13Téléchargez PDFBECCLO_2021_312BE20212021-10-20
Appel d'offres ouvert : travaux routiers sur differentes voies de la cclo - autorisation donnee au president de signer le marche2021-10-112021-10-13Téléchargez PDFBECCLO_2021_311BE20212021-10-20
Appel d'offres ouvert : maintenance des installations techniques des bâtiments communautaires et nettoyage de vitres - autorisation donnee au president de signer l'avenant aux marches2021-10-112021-10-13Téléchargez PDFBECCLO_2021_310BE20212021-10-20
Attribution marche relatif a l'ingenierie globale transversale d'accompagnement a l'elaboration du projet de revitalisation en vue de la signature d'une convention d'operation de revitalisation du territoire (ort) dans le cadre du dispositif petites villes de demain2021-10-112021-10-12Téléchargez PDFDPCCLO_2021_309DP20212021-10-19
Attribution marche relatif a l'elaboration d'un schema directeur cyclable2021-10-112021-10-12Téléchargez PDFDPCCLO_2021_308DP20212021-10-19
Vente aux encheres citroen c42021-10-112021-10-12Téléchargez PDFDPCCLO_2021_307DP20212021-10-19
Vente aux encheres faucheuse debrouissailleuse2021-10-112021-10-12Téléchargez PDFDPCCLO_2021_306DP20212021-10-19
Achat de biens suite a une vente aux encheres2021-10-112021-10-12Téléchargez PDFDPCCLO_2021_305DP20212021-10-19
Attribution marche relatif a l'enfouissement du reseau eclairage public, chemin du bois de l'herm sur la commune de lacq2021-10-112021-10-12Téléchargez PDFDPCCLO_2021_304DP20212021-10-19
Attribution marche relatif a l'enfouissement du reseau eclairage public, chemin larrue sur la commune de salles-mongiscard2021-10-112021-10-12Téléchargez PDFDPCCLO_2021_303DP20212021-10-19
Attribution marche relatif a la prestation de formatage cnig des documents d'urbanisme, la mise en ligne sur le geoportail de l'urbanisme et realisation de plans de zonage et d'oap2021-10-112021-10-12Téléchargez PDFDPCCLO_2021_302DP20212021-10-19
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