Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Signature convention d'autorisation d'occupation précaire des espaces de travail partagés de la CCLO avec le Groupe ESC PAU2023-09-012023-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2023_217DP13.3 Locations99_DE20232023-09-11
Signature convention d'autorisation d'occupation précaire des espaces de travail partagés de la CCLO avec Mme Aurélie MATTLE2023-08-302023-08-31Téléchargez PDFDPCCLO_2023_216DP13.3 Locations99_DE20232023-09-07
Avenant au bail professionnel conclu avec Mme Karine LACROUTE pour occuper un local situé dans la Maison de Santé à Artix2023-08-282023-08-29Téléchargez PDFDPCCLO_2023_215DP13.3 Locations99_DE20232023-09-05
Signature convention d'autorisation d'occupation précaire des espaces de travail partagés de la CCLO avec le Groupe ARMONIA Société FACILITESS2023-08-212023-08-22Téléchargez PDFDPCCLO_2023_214DP13.3 Locations99_DE20232023-08-29
Ouverture de l'aire de grand passage d'Orthez du 1er septembre au 30 juin 2024 pour le stationnement non permanent de familles de gens du voyage2023-08-142023-08-17Téléchargez PDFDPCCLO_2023_213DP13.5 Autres actes de gestion du domaine public99_DE20232023-08-24
Signature convention d'autorisation d'occupation précaire des espaces de travail partagés de la CCLO avec Akoyas Béarn Adour2023-07-172023-07-18Téléchargez PDFDPCCLO_2023_211DP13.3 Locations99_DE20232023-07-25
Signature convention d'autorisation d'occupation précaire des espaces de travail partagés de la CCLO avec Mme Zoé PITORRE2023-07-122023-07-17Téléchargez PDFDPCCLO_2023_210DP13.3 Locations99_DE20232023-07-24
Signature convention avec l'association "Rythm'O Lac " pour exercer son activité sur la base de loisirs Orthez-Biron2023-07-112023-07-12Téléchargez PDFDPCCLO_2023_209DP13.5 Autres actes de gestion du domaine public99_DE20232023-07-19
Signature convention avec la Gaule orthézienne pour la pratique de la pêche sur la base de loisirs Orthez-Biron (annule et remplace la décision n° DPCCLO-2023-205)2023-07-112023-07-12Téléchargez PDFDPCCLO_2023_208DP13.5 Autres actes de gestion du domaine public99_DE20232023-07-19
Signature convention avec le club de tir à l'arc "Les robins béarnais" pour exercer son activité sur la base de loisirs Orthez-Biron (annule et remplace la décision n° DPCCLO-2023-2062023-07-112023-07-12Téléchargez PDFDPCCLO_2023_207DP13.5 Autres actes de gestion du domaine public99_DE20232023-07-19
Convention d'occupation précaire d'hébergement avec la SASU ES'Camper 4x42023-07-102023-07-21Téléchargez PDFDPCCLO_2023_212DP13.3 Locations99_DE20232023-07-28
Signature convention avec le club de tir à l'arc "Les robins béarnais" pour exercer son activité sur la base de loisirs Orthez-Biron2023-07-042023-07-10Téléchargez PDFDPCCLO_2023_206DP13.5 Autres actes de gestion du domaine public99_DE20232023-07-17
Signature convention avec la Gaule orthézienne pour la pratique de la pêche sur la base de loisirs Orthez-biron2023-07-042023-07-10Téléchargez PDFDPCCLO_2023_205DP13.5 Autres actes de gestion du domaine public99_DE20232023-07-17
Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Traitement des mâchefers issus de l'UVE de la CCLO2023-07-032023-07-05Téléchargez PDFBECCLO_2023_204BE11.1 Marchés publics99_DE20232023-07-12
AOO : fourniture de bacs à déchets roulants et de composteurs2023-07-032023-07-05Téléchargez PDFBECCLO_2023_203BE11.1 Marchés publics99_DE20232023-07-12
AOO : traitement et stockage de résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères issus de l'unité de l'UVE de la CCLO2023-07-032023-07-05Téléchargez PDFBECCLO_2023_202BE11.1 Marchés publics99_DE20232023-07-12
Procédure adaptée : Travaux de réhabilitation du réseau biogaz - Avenant 1 réseau biogaz2023-07-032023-07-05Téléchargez PDFBECCLO_2023_201BE11.1 Marchés publics99_DE20232023-07-12
Procédure adaptée : Travaux de réhabilitation du réseau biogaz - Lot 2 Torchères et réglages - suivi2023-07-032023-07-05Téléchargez PDFBECCLO_2023_200BE11.1 Marchés publics99_DE20232023-07-12
Attribution marché relatif à l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs, consommables et services associés2023-07-032023-07-04Téléchargez PDFDPCCLO_2023_199DP11.1 Marchés publics99_DE20232023-07-11
Déclaration sans suite procédure d'appel d'offre relative au transport des mâchefers issus de l'Unité de Valorisation Energétique de la CCLO2023-07-032023-07-04Téléchargez PDFDPCCLO_2023_198DP11.1 Marchés publics99_DE20232023-07-11
Attribution marché relatif à la mission d'assistance d'ouvrage préalable à l'évolution de la téléphonie fixe de la CCLO2023-07-032023-07-04Téléchargez PDFDPCCLO_2023_197DP11.1 Marchés publics99_DE20232023-07-11
Autorisation d'occuper le local à usage de buvette sur la plage de la base de loisirs du 1er juillet au 27 août 20232023-06-262023-06-29Téléchargez PDFDPCCLO_2023_196DP13.5 Autres actes de gestion du domaine public99_DE20232023-07-06
Conclusion convention d'occupation précaire et d'hébergement avec la SARL Mickaël CORTINHAS2023-06-192023-06-23Téléchargez PDFDPCCLO_2023_146DP13.3 Locations99_DE20232023-06-30
Signature convention d'autorisation d'occupation précaire des espaces de travail partagés de la CCLO avec AC TALENTS RH2023-06-162023-06-19Téléchargez PDFDPCCLO_2023_145DP13.3 Locations99_DE20232023-06-26
Ouverture de l'aire de grand passage d'Orthez du 1er juillet au 31 août 2023 pour le stationnement non permanent de familles de gens du voyage2023-06-132023-06-15Téléchargez PDFDPCCLO_2023_144DP13.5 Autres actes de gestion du domaine public99_DE20232023-06-22
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