Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Signature d'une convention d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i-etech d'orthez avec m. andre yvin de la sarl techsealab pour un an renouvelable2016-03-242016-03-24Téléchargez PDFDPCCLO_2016_101DP20162016-03-31
Validation du prix du catalogue de l'exposition "dans les coulisses de l'album" : 50 ans d'illustration pour la jeunesse (1965-2015)2016-03-152016-03-18Téléchargez PDFDPCCLO_2016_034DP20162016-03-25
Autorisation donnee au president de signer le marche relatif a la fourniture d'arbres, d'abustes, de vivaces et de gramminees pour la cclo2016-03-152016-03-15Téléchargez PDFBECCLO_2016_033BE20162016-03-22
Avenant de transfert au lot 2 : secteur 4 (lanneplaa, salles-mongiscard) du marche relatif a l'entretien des espaces verts sur le territoire ouest de la cclo2016-03-152016-03-15Téléchargez PDFBECCLO_2016_032BE20162016-03-22
Signature d'une convention d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i.etech d'orthez avec m. cédric cazalets pour un an renouvelable et selon le tarif en vigueur2016-03-142016-03-14Téléchargez PDFDPCCLO_2016_026DP20162016-03-21
Attribution marche relatif au remplacement d'un wc public a la base de loisirs biron-orthez2016-03-042016-03-15Téléchargez PDFDPCCLO_2016_031DP20162016-03-22
Attribution marche relatif a l'interconnexion point a point des sites distants : service d'abonnement par fibre optique2016-03-042016-03-15Téléchargez PDFDPCCLO_2016_030DP20162016-03-22
Attribution marche ordinaire relatif a l'acquisition d'un vehicule utilitaire leger d'occasion pour le service eclairage de la cclo2016-03-042016-03-15Téléchargez PDFDPCCLO_2016_029DP20162016-03-22
Conclusion prêt a usage d'un batiment avec la mairie de mourenx pour une duree d'un an a compter du 1er mars 2016 reconductible d'annee en annee et ce a titre gratuit2016-02-292016-02-29Téléchargez PDFDPCCLO_2016_025DP20162016-03-07
Attribution marche a bons de commande relatif a la fourniture de bennes / caissons pour dechetteries2016-02-252016-03-15Téléchargez PDFDPCCLO_2016_028DP20162016-03-22
Attributino marche a bons de commande relatif a la fourntiure et la livraison de consommables d'usure pour le materiel de fauchage et de la cclo2016-02-252016-03-15Téléchargez PDFDPCCLO_2016_027DP20162016-03-22
Signature d'une convention d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i. etech d'orthez avec la sarl speca representee par m. mathie u ricarrere pour un an renouvelable2016-02-242016-02-25Téléchargez PDFDPCCLO_2016_024DP20162016-03-03
Signature d'une convention d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail du pole i.etch d'orthez avec m. valentin bouvarel pour un an renouvelable et selon le tarif en vigueur2016-02-242016-02-24Téléchargez PDFDPCCLO_2016_023DP20162016-03-02
Retrocession a toray carbon fibers europe d'une parcelle situee a abidos2016-02-222016-02-23Téléchargez PDFBECCLO_2016_022BE20162016-03-01
Attribution marches a bons de commandes pour les fournitures de produits phytosanitaires, d'engrais, de semences et de divers produits lies aux espaces verts de la cclo2016-02-182016-02-23Téléchargez PDFDPCCLO_2016_021DP20162016-03-01
Autorisation donnee au president de signer l'avenant 2 au lot du marche relatif a la location et l'evacuation de bennes, traitement des dechets de la cclo pour les dechetteries2016-02-112016-02-11Téléchargez PDFBECCLO_2016_020BE20162016-02-18
Autorisation donnee au president de signer les marches relatifs a la fourniture de pneumatiques equipant les vehicules de la cclo et execution de prestations associes2016-02-112016-02-11Téléchargez PDFBECCLO_2016_019BE20162016-02-18
Realisation d'une ligne de tresorerie d'un montant total de 1000000 consentie par la caisse d'epargne pour le budget principal2016-01-192016-01-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_011DP20162016-01-27
Convention de mise a disposition de vehicules de la cclo avec l'office de tourisme de lacq cœur de bearn dont le siege se situe a monein2016-01-192016-01-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_010DP20162016-01-27
Signature convention d'autorisation d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i. etech avec mme nathalie perez selon le tarif en vigueur et ce, pour un an renouvelable2016-01-142016-02-08Téléchargez PDFDPCCLO_2016_018DP20162016-02-15
Declaration sans suite de la procedure d'appel d'offres pour l'evacuation et le traitement des dechets verts (lot : evcauation des dechets des bennes de dechetterie)2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFDPCCLO_2016_017DP20162016-02-09
Appel d'offres ouvert : evacuation et traitement des dechets2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFBECCLO_2016_016BE20162016-02-09
Avenant au lot (mission de maitrise d'œuvre pour la creation d'une creche sur le site de l'ecole maternelle d'orthez) fixant la remuneration definitive du maitre d'œuvre2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFBECCLO_2016_015BE20162016-02-09
Experimentation aide aux devoirs dans activites periscolaires : convention pour le remboursement des frais de personnel par la cclo a la mairie ou au rpi dans le cadre de l'activite "remue-menages"2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFBECCLO_2016_014BE20162016-02-09
Attribution marche relatif a la mission de maitrise d'œuvre et autres etudes pour la construction d'un hotel d'entreprises a lacq2016-01-142016-02-02Téléchargez PDFDPCCLO_2016_013DP20162016-02-09
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