Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Contrat de maintenance suite a la mise en place des aires de jeuxpour enfants et des equipements sportifs sur la base de loisirs d'orthez-biron avec la ste kaso et cie a compter du 01/01/172017-01-16Téléchargez PDFDPCCLO_2017_003DP2017
Conclusion d'un avenant au bail derogatoire pour l'occupation de 27,80 m² d'espaces tertiaires a l'etage de la pepiniere d'entreprises a artix avec la sa axima refrigeration france2017-01-042017-01-04Téléchargez PDFDPCCLO_2017_002DP20172017-01-11
Conclusion d'un avenant au bail derogatoire pour l'occupation de 23,15 m² d'espaces a l'etage de l'hotel d'entreprises du paloume avec la sarl cefirc2017-01-042017-01-04Téléchargez PDFDPCCLO_2017_001DP20172017-01-11
Conclusion d'un bail derogatoire pour l'occupation de 180 m² d'espaces tertiaires et 52 m² d'espaces de stockage a l'hotel d'entreprises du paloume avec la sarl cefirc2016-12-212016-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2016_349DP20162016-12-29
Realisation contrat de prêt d'un montant de 2 000 000 d'euros consenti par la caisse d'epargne pour le financement des investissements 2016 au budget principal2016-12-212016-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2016_348DP20162016-12-29
Conclusion avec l'entreprise btp scope d'un avenant a la convention d'hebergement et de mise a disposition de moyens signee le 1er octobre 2014 pour l'occupation atelier complementaire pour le stockage2016-12-212016-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2016_347DP20162016-12-29
Autorisation d'occupation precaire bureau a l'espace travail partage i.etech avec sarl ad seniors sold'action, errecart, comite departemental tourisme bearn et pays basque, sehi, sarl elidee2016-12-202016-12-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_345DP20162016-12-27
Grille tarifaire applicable dans l'espace de travail partage et de coworking du pole i. etech etendue au reseau de pepinieres2016-12-192016-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2016_346DP20162016-12-29
De par la dissolution syndicat mixte bearn des gaves, reprise contrat de location de vehicule et signature nouveau contrat et avenants suite a reprise des activites du label d'art et histoire2016-12-192016-12-19Téléchargez PDFDPCCLO_2016_344DP20162016-12-26
Aoo - transport, traitement et stockage des residus d'epuration des fumees d'incineration des ordures menageres issus de l'usine d'incineration des ordures menageres de la cclo2016-12-122016-12-14Téléchargez PDFBECCLO_2016_315BE20162016-12-21
Aoo - fourniture et livraison de materiels et vehicules routiers pour la cclo - lot 1 - autorisation donnee au president de signer l'avenant au marche2016-12-122016-12-14Téléchargez PDFBECCLO_2016_314BE20162016-12-21
Aoo - entretien de la zone d'activites eurolacq ii a artix (marche reserve a une structure employant du personnel handicape) - autorisation donnee au president de signer le marche2016-12-122016-12-14Téléchargez PDFBECCLO_2016_313BE20162016-12-21
Realisation d'une ligne de tresorerie d'un montant total de 1 000 000 consentie par la caisse d'epargne pour le budget principal2016-12-022016-12-05Téléchargez PDFDPCCLO_2016_311DP20162016-12-12
Attribution d'un marche relatif a l'analyse des eaux de l'installation de stockage des dechets non dangereux du pole de gestion de dechets d'orthez2016-12-012017-01-10Téléchargez PDFDPCCLO_2016_350DP20162017-01-17
Attribution d'un marche relatif a la location de batiments modulaires par la cclo pendant les travaux de la creche d'orthez2016-12-012016-12-13Téléchargez PDFDPCCLO_2016_312DP20162016-12-20
Conclusion avenant n°2 a la convention de mise a disposition de terrains du 25 septembre 2015 composant la propriete "la ferme" a lacq avec biolacq energie2016-11-302016-12-01Téléchargez PDFDPCCLO_2016_310DP20162016-12-08
Maintenance installations techniques batiments communautaires, contrôle reglementaires sur engins et equipements parc routier et nettoyage vitre - avenant 1 lot 22016-11-172016-11-30Téléchargez PDFBECCLO_2016_309BE20162016-12-07
Aoo fourniture et livraison d'un vehicule utilitaire neuf, type fourgonnette pour le service batiment de la cclo2016-11-172016-11-30Téléchargez PDFBECCLO_2016_308BE20162016-12-07
Aoo fourniture et livraison de systemes enterres pour bacs roulants a dechets menagers2016-11-172016-11-30Téléchargez PDFBECCLO_2016_307BE20162016-12-07
Aoo nettoyage des vitres des batimetns de la cclo2016-11-172016-11-30Téléchargez PDFBECCLO_2016_306BE20162016-12-07
Attribution marche relatif a la mission d'assistance a maitrise d'ouvrage dans le cadre de la delegation de service public du crematorium de la cclo2016-11-172016-11-30Téléchargez PDFDPCCLO_2016_305DP20162016-12-07
Attribution marche relatif aux travaux de creation d'une roseliere, confortements de berges et de sorties de buses, traitement de la jussie au lac d'orthez-biron2016-11-172016-11-30Téléchargez PDFDPCCLO_2016_304DP20162016-12-07
Creation regie de recettes pour la vente des tickets de la patinoire de mourenx du 2 au 11 decembre 20162016-11-142016-11-16Téléchargez PDFDPCCLO_2016_303DP20162016-11-23
Signature convention d'autorisation d'occupation precaire d'un bureau a l'espace travail partage i. etech avec l'entreprise ame management representee par mme lydie cazeaux2016-11-102016-11-14Téléchargez PDFDPCCLO_2016_276DP20162016-11-21
Signature convention d'autorisation d'occupation precaire d'un bureau a l'espace travail partage i.etch avec la sasu equilibre representee par mme marie-noelle laurioux et m. jean-bernard lacave2016-11-082016-11-08Téléchargez PDFDPCCLO_2016_275DP20162016-11-15
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