Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Attribution marches a bons de commande d'une duree de 2 ans pour la fourniture d'equipements informatiques et multimedia pour le centre culturel intercommunal2015-09-152015-10-06Téléchargez PDFDPCCLO_2015_226DP20152015-10-13
Attribution marche relatif a l'arrosage du casier du centre d'enfouissement technique d'orthez2015-09-082015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_214DP20152015-09-11
Attribution marche relatif aux travaux de desamiantage et dem0lition du site de la future creche les canaillous a orthez2015-09-082015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_213DP20152015-09-11
Attribution marche relatif a la location d'engins, d'outillages et de vehicules pour les services de la cclo2015-09-082015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_212DP20152015-09-11
Attribution marche relatif a l'amenagement de la zone d'activites quartier n'haux a arthez-de-bearn2015-09-082015-09-08Téléchargez PDFDPCCLO_2015_207DP20152015-09-15
Attribution marche relatif au lavage et entretien des vetements de travail et nappes de la cclo2015-09-082015-09-08Téléchargez PDFDPCCLO_2015_206DP20152015-09-15
Declaration sans suite pour motif d'interet general de la procedure adaptee relative au marche a bons de commande pour le lavage et entretien des vetements de travail et nappes de la cclo2015-09-082015-09-08Téléchargez PDFDPCCLO_2015_205DP20152015-09-15
Conclusion bail professionnel avec la sarl espace des arts - atelier aline pederencino pour l'atelier situe au pole i. etech d'orthez du 7 septembre 2015 au 6 septembre 20212015-09-042015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_211DP20152015-09-11
Conclusion avec la sarl tekburo d'un bail professionnel pour un bureau situe au pole i.etech d'orthez du 1er septembre 2015 au 31 aout 20212015-09-042015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_210DP20152015-09-11
Signature convention d'autorisation d'occupation precaire d'un bureau a l'espace de travail partage du pole i. etech pour un an renouvelable selon le tarif en vigueur avec la ste j2c consultants2015-09-042015-09-04Téléchargez PDFDPCCLO_2015_209DP20152015-09-11
Complement decision n dpcclo-20156204 : commission de non utilisation : 0,20% de la difference entre le montant de la ligne de tesorerie et l'encours quotidien moyen /periodicite liee aux interets2015-09-022015-09-02Téléchargez PDFDPCCLO_2015_208DP20152015-09-09
Realisation d'une ligne de tresorerie d'un montant total de 1000000 euros consentie par la caisse d'epargne2015-08-272015-08-28Téléchargez PDFDPCCLO_2015_204DP20152015-09-04
Autorisation donnee a christophe pozzoli d'occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez2015-08-242015-08-25Téléchargez PDFDPCCLO_2015_203DP20152015-09-01
Autorisation donnee a florence errecart d'occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez2015-08-242015-08-25Téléchargez PDFDPCCLO_2015_202DP20152015-09-01
Autorisation donnee a sylvie espada d'occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez2015-08-242015-08-25Téléchargez PDFDPCCLO_2015_201DP20152015-09-01
Autorisation donnee a la sa tissage moutet d'occuper l'espace de travail partage du pole i. etech a orthez2015-08-242015-08-25Téléchargez PDFDPCCLO_2015_200DP20152015-09-01
Decision de resiliation : marche public de mission de maitrise d'œuvre pour la construction d'une unite multi-accueil petite enfance et d'un espace mutualise pour le relais d'assistantes maternelles et le lieu d'accueil parents-enfants attribue au groupement abc architectes2015-07-312015-08-06Téléchargez PDFDPCCLO_2015_199DP20152015-08-13
Convention de mise a disposition avec biolacq energie2015-07-082015-07-15Téléchargez PDFDPCCLO_2015_198DP20152015-07-22
Convention de mise a disposition avec la mission locale jeunes des territoires de mourenx-oloron-orthez2015-07-082015-07-09Téléchargez PDFDPCCLO_2015_196DP20152015-07-16
Construction d'un centre culturel a mourenx - lots 8a - autorisation donnee au president de signer l'avenant au marche2015-07-062015-07-09Téléchargez PDFBECCLO_2015_195BE20152015-07-16
Octroi d'indemnites de stage2015-07-062015-07-09Téléchargez PDFBECCLO_2015_194BE20152015-07-16
Recrutement d'un responsable du service garage / magasin2015-07-062015-07-09Téléchargez PDFBECCLO_2015_193BE20152015-07-16
Marche a bons de commande pour une duree de 2 ans relatif aux etudes de sols : sondages geotechniques, etudes et essais routiers attribue a hydrogeotechniques et gracchus2015-07-022015-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_192DP20152015-07-14
Marche ordinaire a prix unitaires pour une duree de 4 ans relatif a l'acquisition d'une solution hebergee de gestion de la mediatheque intercommunale du centre culturel et du reseau de lecture publique sur le territoire et prestations associees attribue a l'entreprise crescendo systemes2015-07-022015-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_191DP20152015-07-14
Marche a bons de commande relatif a la fourniture de composteurs individuels attribue a l'entreprise quadria2015-07-022015-07-07Téléchargez PDFDPCCLO_2015_190DP20152015-07-14
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