Décisions de la CCLO



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Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Attribution marche relatif a l'amenagement mineral de deux ronds-points sur la commune d'orthez2016-11-082016-11-08Téléchargez PDFDPCCLO_2016_274DP20162016-11-15
Attribution marche relatif a la realisation de fouilles archeologiques complementaires sur le site de la future creche d'orthez2016-11-082016-11-08Téléchargez PDFDPCCLO_2016_273DP20162016-11-15
Attribution marche relatif a l'etude pour la creation d'un lieu de mémoire et d'une salle d'exposition temporaire a lacq2016-11-082016-11-08Téléchargez PDFDPCCLO_2016_272DP20162016-11-15
Conclusion avenant au bail pour l'occupation complementaire des bureaux 6 et 7 a la pepiniere d'artix avec la cer france2016-10-252016-10-28Téléchargez PDFDPCCLO_2016_271DP20162016-11-04
Convention de mise a disposition, a titre gratuit, de terrains sur la commune d'os-marsillon avec semariv2016-10-252016-10-25Téléchargez PDFDPCCLO_2016_270DP20162016-11-01
Marche de prestations de services sportifs entre la collectivite et l'association sportive locale us orthez basket2016-10-182016-10-18Téléchargez PDFDPCCLO_2016_266DP20162016-10-25
Attribution marche pour la mise en urgence du nautex avant les operations de peche et travaux en prealable a la vidange du lac de la base de loisirs d'orthez-biron2016-10-182016-10-18Téléchargez PDFDPCCLO_2016_265DP20162016-10-25
Attribution marche relatif a l'etude en vue de l'elaboration du plan local d'urbanisme de la commune de loubieng2016-10-182016-10-18Téléchargez PDFDPCCLO_2016_264DP20162016-10-25
Attribution marche relatif a la maintenance, les mises a jour des outils sig web et prestations complementaires2016-10-182016-10-18Téléchargez PDFDPCCLO_2016_263DP20162016-10-25
Octroi d'indemnites de stage - manon lagnet2016-10-172016-10-19Téléchargez PDFBECCLO_2016_269BE20162016-10-26
Exploitation de l'usine d'incineration des ordures menageres (uiom) situee a mourenx - autorisation donnee au president de signer l'avenant n°1 au marche2016-10-172016-10-19Téléchargez PDFBECCLO_2016_268BE20162016-10-26
Conclusion bail a ferme avec melissa coton pour terrains sur la commune d'os marsillon2016-10-172016-10-19Téléchargez PDFDPCCLO_2016_267DP20162016-10-26
Conclusion avec l'entreprise eam's d'un avenant au bail pour l'occupation complementaire d'un bureau adjacent aux bureaux ocupes a la pepiniere d'artix, zone eurolacq a compter du 01/10/162016-09-282016-09-28Téléchargez PDFDPCCLO_2016_231DP20162016-10-05
Suite vidange du lac de la base de loisirs d'orthez, signature d'uneconvention de prestations de collecte, traitement et d'elimination d'animaux morts avec la ste atemax2016-09-262016-09-28Téléchargez PDFDPCCLO_2016_262DP20162016-10-05
Declaration sans suite procedure aoo maintenance installations techniques batiments communautaires, controles reglementaires sur les engins et equipements du parc routier et nettoyage vitres - lot 42016-09-262016-09-26Téléchargez PDFDPCCLO_2016_230DP20162016-10-03
Conclusion avec l'association eurolacq entreprises d'une convention de mise a disposition de moyens pour faciliter le fonctionnement de l'association et du reseau de pepinieres d'entreprises2016-09-262016-09-26Téléchargez PDFDPCCLO_2016_229DP20162016-10-03
Conclusion d'avenants aux baux precedemment signes entre eurolacq entreprises et ses locataires2016-09-192016-09-21Téléchargez PDFDPCCLO_2016_228DP20162016-09-28
Conclusion avec l'entreprise oyat concept d'un avenant au bail pour l'occupation complementaire de l'atelier 2 du 26 septembre au 14 novembre 20162016-09-192016-09-21Téléchargez PDFDPCCLO_2016_227DP20162016-09-28
Annule et remplace la decision n becclo-2016-226 - aoo - fourniture et livraison de materiels et vehicules routiers pour la cclo2016-09-192016-09-21Téléchargez PDFBECCLO_2016_226BE20162016-09-28
Annule et remplace la decision n becclo-20166225 transmise le 21/09/16 concernant le marche negocie relatif aux prestations de services sportifs saison sportive 2016-2017 epblo2016-09-192016-09-21Téléchargez PDFBECCLO_2016_225BE20162016-09-28
Annule et remplace la decision n becclo-2016-224 transmise le 21/09/16 relative a la mise a disposition d'un agent au smtb2016-09-192016-09-21Téléchargez PDFBECCLO_2016_224BE20162016-09-28
Attribution accord cadre a bons de commande relatif a la fourniture d'equipements d'eclairage public pour la cclo2016-09-152016-09-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_223DP20162016-09-27
Signature avenant 1 a la convention d'occupation de la base de loisirs orthez-biron suite aux travaux de vidange et de curage du plan d'eau2016-09-142016-09-15Téléchargez PDFDPCCLO_2016_222DP20162016-09-22
Attribution de marches relatifs a la construction d'un hotel d'entreprises chem'park a lacq2016-09-082016-09-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_221DP20162016-09-27
Attribution de marches relatifs a la realisation d'etudes en vue de la poursuite de l'elaboration du plu de la cclo2016-09-082016-09-20Téléchargez PDFDPCCLO_2016_220DP20162016-09-27
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