Décisions de la CCLO



Du au
Objet Date de l'acte Date AR Décision PDF Numéro de l'acte Type dossier Acte nature Classification Type acte Année Date de publication
Avenant a la convention d'hebergement et mise a disposition de moyens du 1er janvier 2015 avec l'entreprise chapelle actant la liberation de l'ensemble de bureaux ateleir 10 de la pepiniere d'artix2018-01-10Téléchargez PDFDPCCLO_2018_001DP2018
Declaration sans suite pour motif d'interet general, d'ordre economique de la procedure adaptee relative aux travaux de mises aux normes d'un batiment hebergeant l'association ciel a mourenx2017-12-202018-01-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_336DP20172018-01-29
Contrat de prêt avec la banque postale pour le financement des investissements 2017 au budget principal2017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_335DP20172017-12-29
Avenant au bail derogatoire du 27 decembre avec la cefirc prenant effet le 1er janvier 20182017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_334DP20172017-12-29
Changement modalites de versement de l'indemnite : loyer verse a la collectivite et indemnite de 125 ht par mois a compter du 1er janvier 20182017-12-182017-12-22Téléchargez PDFDPCCLO_2017_333DP20172017-12-29
Convention d'autorisation d'occupation precaire d'un espace de travail au sein du reseau de pepinieres avec l'association de sante au travail de la region d'orthez2017-12-122017-12-19Téléchargez PDFDPCCLO_2017_293DP20172017-12-26
Acquisition de la propriete aluminium pechiney (rio tinto) sur les communes de mourenx, nogueres et pardies : fixation des modalites de la transaction2017-12-082017-12-22Téléchargez PDFBECCLO_2017_294BE20172017-12-29
Conclusion avenant n°3 au bail civil conclu le 25 septembre 2015 pour l'occupation de terrains composant la propriete "la ferme" a lacq avec biolacq energie afin de prolonger sa duree2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_284DP20172017-11-22
Convention d'autorisation d'occupation precaire bureau de l'espace travail partage i.etech avec alilo sas, sarl audit cefat orthez, sarl elidee2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_283DP20172017-11-22
Annule et remplace la decision n°dpcclo-2017_255 du 2 novembre 2017 transmise le 7 novembre 2017 : avenant au bail conclu avec l'association de sante au travail de la region d'orthez2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_282DP20172017-11-22
Avenant au bail pour l'occupation du local de 70 m² situe zone des saligues a orthez a titre gratuit avec la societe icn2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_281DP20172017-11-22
Bail a loyer pour l'occupation d'un bureau situe centre yves dreau a mourenx avec la mission locale jeunes des territoires de mourenx -oloron-orthez2017-11-132017-11-15Téléchargez PDFDPCCLO_2017_280DP20172017-11-22
Aoo - fourniture , deploiement et maintenance de copieurs numeriques en location maintenance sur le goupement de commandes de la cclo et ses commmunes membres2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_292BE20172017-12-19
Aoo - souscription des contrats d'assurance de la cclo2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_291BE20172017-12-19
Mission d'assistance a maitrise d'ouvrage pour l'amenagement de la zone d'activite eurolacq 2 situe a artix, labastide cezeracq et labastide monrejeau2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_290BE20172017-12-19
Mission urbaine de maitrise d'œuvre et autres etudes pour la cration d'une creche sur le site de l'ecole maternelle du centre situee a orthez - lot 1 : mission de maitrise d'œuvre2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_289BE20172017-12-19
Appel d'offres ouvert - fourniture et livraison de materiels de desherbage pour le service voirie nettoiement et proprete urbiane de la cclo : autorisation au president de signer les marches2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFBECCLO_2017_288BE20172017-12-19
Attibution accord cadre a bons de commande relatif aux formations informatiques pour le groupement de commandes de la cclo2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFDPCCLO_2017_287DP20172017-12-19
Attribution marches ordinaires a prix globaux et forfaitaires relatifs a la rehabilitation d'un batiment a orthez pour l'amenagement de l'office de tourisme2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFDPCCLO_2017_286DP20172017-12-19
Attribution marches ordinaires a prix globaux et forfaitaires relatifs au reamenagement de locaux dans le batiment de la cclo2017-11-092017-12-12Téléchargez PDFDPCCLO_2017_285DP20172017-12-19
Recrutement par voie contactuelle d'un psychologue2017-11-072017-11-07Téléchargez PDFBECCLO_2017_259BE20172017-11-14
Attribution accord-cadre relatif aux prestations de blanchisserie et de reparation de vetements de travil et linges de la cclo2017-11-072017-11-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_258DP20172017-11-14
Attribution accord-cadre relatif a la fourniture et a la livraison de balais pour les balayeuses de voirie de la cclo2017-11-072017-11-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_257DP20172017-11-14
Attribution accord-cadre relatif aux prestations de maintenance des vehicules routiers gamme ptac 3500 kg du parc de la cclo2017-11-072017-11-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_256DP20172017-11-14
Avenant n°1 au contrat de bail signe le 29 avril 2005 entre la cclo et l'association de sante au travail de la region s+d'orthez augmentant le loyer a compter du 1er decembre 2017 suite a des travaux2017-11-072017-11-07Téléchargez PDFDPCCLO_2017_255DP20172017-11-14
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79